[textes] Règlementation en anesthésie

Les droits des IADE, des étudiants, de ceux qui préparent le concours, mais aussi nos devoirs

Modérateurs: Marc, Jemel

[textes] Règlementation en anesthésie

Message non lude Maxime » 23 Jan 2008, 17:34

[align=center]Règlementation en anesthésie[/align]

CODE DE LA SANTE PUBLIQUE

PARTIE DU CSP CONCERNANT L'ANESTHESIE
Article D6124-91 Dispositions générales
Article D6124-92 Consultation pré anesthésique
Article D6124-93 à 96 Anesthésie
Article D6124-97 à 103 SSPI





Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à la sixième partie (Dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code

Arrêté du 19 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 29 avril 2003 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles
Produits sanguins labiles

Arrêté du 29 avril 2003 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles
Produits sanguins labiles (Définitions, caracteristiques, normes)

Décret no 2002-465 du 5 avril 2002 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation et modifiant le code de la santé publique

Circulaire du 5 février 2001 relative à la participation des transporteurs sanitaires privés dans la prise en charge des urgences préhospitalières

Circulaire n° 2000-264 du 19 mai 2000 relative à la mise en place des conseils de bloc opératoire dans les établissements publics de santé
Conseils de bloc

Circulaire DGS/PS n° 97-412 du 30 mai 1997, relative à l’application du décret n° 93-345 du 15 mars 1993 relatif aux actes professionnels et à l’exercice de la profession d’infirmier
V - Injections de produits analgésiques par voie péridurale ou intrathécale par les ide

Décret no 96-32 du 15 janvier 1996 relatif à la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et modifiant le code de la santé publique
Materiovigilance et son organisation

Arrêté du 3 octobre 1995 relatif aux modalités d’utilisation et de contrôle des matériels et dispositifs médicaux assurant les fonctions et actes cités aux articles D712-43 et D.712-47 du code de la Santé publique
Materiovigilance, feuilles d'ouvertures de salles

Décret no 95-993 du 28 août 1995 portant diverses dispositions relatives à l'organisation et l'équipement sanitaires

Décret du 5 décembre 1994 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé en ce qui concerne la pratique de l'anesthésie
Sécurité anesthésique
Place des IADE en SSPI

Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
Liste des substances classées stupéfiant
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