[Textes] Formation professionnelle, équivalences

Les droits des IADE, des étudiants, de ceux qui préparent le concours, mais aussi nos devoirs

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[Textes] Formation professionnelle, équivalences

Message non lude Maxime » 23 Jan 2008, 17:38

[align=center]Formation professionnelle[/align]


Arrêté du 3 mars 2006 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence
Obligation de formation du personnel hospitalier aux gestes d'urgence

Décret no 2001-164 du 20 février 2001 modifiant le décret no 90-319 du 5 avril 1990 relatif à la formation professionnelle continue des agents de la fonction publique hospitalière

Circulaire DGS/DH n° 2000-406 du 17 juillet 2000 relative à l'exercice des étudiants en médecine en qualité d'aide-soigant ou d'infirmier
Equivalence carabin - infirmier

Décret no 95-245 du 1er mars 1995 relatif au fonds pour l'emploi hospitalier créé par l'article 14 de la loi no 94-628 du 25 juillet 1994 relative à l'organisation du temps de travail, aux recrutements et aux mutations dans la fonction publique

Décret no 95-86 du 26 janvier 1995 fixant le taux de la contribution due au fonds pour l'emploi hospitalier par les établissements énumérés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière


[align=center]Equivalences étrangères[/align]


Ordonnance n° 2008-507 du 30 mai 2008 portant transposition de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
CHAPITRE XXII : DISPOSITIONS RELATIVES A LA PROFESSION D'INFIRMIER


Circulaire 2005-258 du 30 mai 2005 relative à la reconnaissance des diplômes d’infirmier détenus par des ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen acquis dans un Etat tiers

Ordonnance n° 2004-1174 du 4 novembre 2004 portant transposition pour certaines professions de la directive 2001/19/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2001 concernant la reconnaissance de diplômes et de qualifications professionnelles

Circulaire n° 2004-291 du 25 juin 2004 relative à la reconnaissance des diplômes permettant d'exercer une profession médicale et paramédicale consécutivement à l'élargissement de l'Union européenne

Circulaire n° 2003-101 du 3 mars 2003 relative à la délivrance des autorisations de séjour et de travail aux infirmier(e)s ressortissants de pays hors EEE et titulaires d'un diplôme étranger

Arrêté du 13 avril 2000 relatif à l’autorisation d’exercer la profession d’infirmier

Décret no 2000-341 du 13 avril 2000 relatif à l'autorisation d'exercer la profession d'infirmier et modifiant le code de la santé publique
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