Quand la responsabilité de l'IA est recherchée

[Mister Hyde]

Le dossier

Elle est bonne! Encore plus petit et souvent transparent!

[Td4]

c'est dejà pas très visible...
où le petit embout cassé du pochon du serum phy 100cc

[Mister Hyde]

Nécrose ponctiforme...

Donc?

Bon allez bouchon obturateur de robinet.

Nécrose infection plastie en Z

Pas de responsable précis a l'origine de l'accident.

Si l'IA n'avait pas appelé le MAR ou avait envoyé bouler la patiente en disant que ça venait de l'installation de salle d'op.....

Ah tu m'as pris de vitesse!

[Td4]

un truc qui fait une necrose ponctiforme mais qui ne pique pas... l'embout du trochard?

[Chingachook]

Un patch de scope ...

[Mister Hyde]

l'expertise a mis en cause un bouchon de robinet...oublié dans la literie!

qui a entrainé plusieurs autres interventions chirurgicales...plasties etc...
Vu le nombre d'intervenants aucun à titre perso n'a été tenu pour responsable, mais des fois ça se joue à pas grand chose, et heureusement pour lui que l'agent de SPPI a

1)pris en compte une doléance assez banale (dans un contexte SSPI où il peut y avoir des gosses qui braillent, des agités, des multidoléants, de véritables problèmes...)
2)répercuté au MAR
3)et surtout consigné...

attention donc aux situations pièges...comme les frissons en SSPI corrigée d'amblée de jeu par du chauffage alors qu'il peut s'agir d' une décharge septique surtout si intervention sur voies urinaires.

Les globes vésicaux responsables d'agitation et de réflexes parasympathiques et/ou sympathicomimetiques...

ou les sondes nasales O2 enfoncées top loin responsables de dilatation aigue de l'estomac...

J'en oublie certainement.

[Bruno huet]

Bonjour

Un autre exemple récent jugé en Janvier 2014

Un IADE est interpellé par l'IDE de la SSPI pour un problème identifié de matériel avec une SAO2 qui ne fonctionne pas sur un patient intubé/ventilé qui a subi une liposucion . Ce n'est pas son patient, il passait par là pour chercher des médicaments pour induire un patient dans sa salle.

Quelque temps après, grosse agitation en SSPI sur ce patient qui est en ACR.

Plainte de la famille.

Sur qu'elle base juridique ?
L'IADE a t'il été inquiété ?
Résultat du procès ?

[Mister Hyde]

Bonjour

Un autre exemple récent jugé en Janvier 2014

Un IADE est interpellé par l'IDE de la SSPI pour un problème identifié de matériel ....

Salut Bruno, cas très très interessant que je ne connais pas!

Mais au préalable peux-tu préciser les circonstances, je laisserai nos collègues Laryngonautes intervenir avant de donner un avis?...

Tu veux dire que l'iDE de SSPI identifie un problème de désaturation chez un patient comme étant d'origine "matériel" et interpelle un IA qui passait par là?

ou est-ce un "diagnostic" IA qui passait par là? a t-il examiné le patient? ou s'est-il contenté d'une formule type "change de matos"?

La différence me paraît importante pour l'établissement des responsabilités.

[Bruno huet]

"Tu veux dire que l'iDE de SSPI identifie un problème de désaturation chez un patient comme étant d'origine "matériel" et interpelle un IA qui passait par là?"

Bonne réponse

[Mister Hyde]

Ah Bruno, t'aurais pas du écrire bonne réponse!


Bon alors on va tenter de procéder pas à pas...

*organisation SSPI, pas de présence obligatoire d'un IA, seule existe une recommandation de la SFAR
*par contre il doit y avoir un MAR responsable (au moins du patient) pouvant intervenir à tous moments
*un IDE est autorisé à surveiller un patient sous ventilation contrôlée, en cas de difficulté il appelle un professionnel plus rompu, tels un IA ou un MAR
*apparemment il n'y a pas eu d'appel en ce sens mais saisit l'opportunité d'un passage fortuit d'un IA en donnant une mauvaise information d'ordre matériel.
*connaissant les pièges du monitorage de la spO2 (pas infaillible) et de la ventilation en général l'IA aurait du jeter un oeil pour s'assurer que le désordre était bien d'ordre materiel, et se rendre au lit du patient malgré ses missions du moment, càd entreprendre un examen clinique sommaire, paramétrique, et l'effiscience de la ventilation contrôlée,
* l'IA a laissé seul l'IDE avec une urgence vitale qu'il aurait pu facilement identifier, diagnostiquer (extubation accidentelle, obstacle etc) et remédier à la cause .
*le médecin est probablement appelé seulement au moment de l'ACR constaté (alarmes etc)

d'un point de vue organisation et dysfonctionnement de service, rien n'établit qu'il y ait une responsabilité à ce niveau d'après les éléments que Bruno nous donne. Toutefois l'expert pourra relever au Juge que la présence d'un IA en SPPI H/24 aurait probablement permis d'éviter le sinistre

juridictions pénale (plainte) et civile/administrative (expertise) pour indiquer si toutes les diligences nécessaires ont été effectuées ou si des fautes et/ou erreurs ont été commises

à priori à vue de nez il existerait des responsabilités d'ordre individuelles, non détachables du service,


à savoir

1)la négligence de l'IA qui ne semble pas se préoccuper d'une possible urgence vitale, detresse respiratoire ou état de choc
la négligence et le manque de professionnalisme, de lucidité de l'iDE qui ne semble pas avoir fait d' appel officiel pour l'aider à se dépatouiller, et lorsqu'on a un doute sur la Sat on l'essaie sur soi avant d'incriminer le matos...et on passe immédiatement à autre chose

2)mise en jeu de la non assitance à personne en danger pour l'IA éventuellement l'IDE, donc juridiction pénale!

3) l'expert vérifie la présence des protocoles avec algorythmes de situations et d'appels urgents, rôle du Cadre de santé dont un des rôles est d'assurer la sécurité dans les locaux.

4) l'établissement est condamné suivant sinistre aux différents préjudices

5) la famille a déposé plainte pour connaître les causes du sinistre on imagine donc pour aussi non assistance à personne en danger

6)l'IA est condamné simplement pour négligence etc car il aura eu un bon avocat par sa RCP individuelle qui aura rappelé que l'etablissement faisait l'économie d'un IA à temps plein en SSPI

7) l'IDE est condamné pour négligence, défaut de surveillance

Voilà mon humble avis...si quelqu'un voit autre chose avant le verdict de Bruno?

[Bruno huet]

Bonjour
Quelques renseignements complémentaires sur ce cas récent.

Qualification pénales : Homicide involontaire par maladresse, négligence, imprudence et non respect des lois et règlements.
Pour les auteurs indirects : viole manifeste d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité et/ou faute caractérisé qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elles ne pouvaient ignorer.

Personnes misent en cause :
IADE
MAR
IDE de SPPI
Directrice de l'établissement
L'établissement

A vos plumes

[Mister Hyde]

Bon ben je me lance à nouveau...

Ceux qualifiés d'auteurs sont les professionnels de santé , IA, IDE, le MAR du coup et je n'en connais pas la raison...aurait amené un patient accidentellement extubé et rien verifié?
La partie administration indirectement concernée ...on va dire parce que pas de MAR responsable SSPI? Postes MAR vacants et pas d'annonces pour recruter?
Pas d'IA en poste en SSPI malgré recommandations?

Si d'autres voient qqchose?

[Glock]

Oui, laisser faire les spécialistes : un avocat en droit médical ...
Le droit et surtout la jurisprudence réservent parfois des surprises...

[Bruno huet]

Bonjour
J'aurais aimé plus de participation concernant cette rubrique lancée par notre collègue.

je rappelle pour mémoire :
" Cette rubrique doit servir aussi préventivement car contrairement à la légende urbaine la responsabilité de l'IA est susceptible d'être recherchér même quand il s'y attend le moins!"
Maintenant si quelques intervenant ont dans leurs connaissances des juriste en droit de la santé qui peuvent éclairer la profession, je suis preneur.

Pour compléter mon post,

Le patient est sortie de salle d'opération intubé et ventilé.
L'IDE de SSPI n'a pas vu la personne qui a ramené le patient en SSPÏ et la branché au respirateur.

Lorsque le MAR est auprès du patient pour le réanimer , il déclare que la valve du respirateur est branché à l'envers.

Le respirateur de la SSPI est obsolète, n'a pas d'alarme de débranchement.

l'IADE n'a pas d'assurance perso car est titulaire de la FPH et travaille en vacation.

Délibéré du tribunal et résultat dans quelques jours.

[Bruno huet]

Bonjour à tous

Voici la conclusion de cette triste affaire.

Condamnations
Médecin Anesthésiste
18 mois de prison avec sursi
1 an d'interdiction exercice
150 000 euros d'amende

IADE
10 mois de prison avec surci
50000 euros en domage intérêt
Il lui a été reproché de ne pas avoir examiné le patient lors de la sollicitation de l'IDE et d'avoir éviter par ce fait pris aucunes mesures correctives nécessaire.
Il lui a été reproché le cumul d'emploi qui a probablement fait baisser sa vigilence.
N'ayant pas d'assurance pro personnel il va probablement pas faire appel.
IDE
8 mois de prison avec surci

Directrice
Relaxe

En fin la Clinique à été condamnée pour ne pas avoir mis à disposition des professionnels le matériel prévus par le texte de 1994.

Montant total des indemnités, comme quoi
600 000 euros

[Reese_Ordan]

Mais qui a sorti le patient?

Aparté, j'aime bien ce post. Depuis que j'ai commencé l'école j'entends de plus en plus d'histoires de procès et la feuille d'anesthésie est de plus en plus détaillée (filtre anti bactérien, voie de l'ultiva purgée...)

[Bruno huet]

Bonsoir
L'IDE déclare qu'elle n'a pas vu qui a sortie le patient et l'a branché sur le respi car elle était occupé avec un autre patient.
Le MAR ne se rappelle plus non plus.
L'IADE était dans une autre salle mais un témoignage dit le contraire.
L'enquête de police n'a pas permis de le déterminer.
Il existe des amnésies surprenantes!
Pour autant, la sinistralité au niveau des IADE est faible mais pas aussi rare qu'on le croit.
Après il ne faut pas tomber dans la psychose car préciser qu'on a purger une tubulure me paraît excessif.
Indiquer la protection oculaire, l'auscultation symétrique, etc..c' est nécessaire.

[Mister Hyde]

l'IADE n'a pas d'assurance perso car est titulaire de la FPH et travaille en vacation.
.

Salut Bruno,

alors d'après ces éléments ça s'est passé en secteur privé, pendant une vacation concernant l'IA?
Déclarée, fiche de salaire?

En toutes hypothèses même avec autorisation de son employeur (sa responsabilité pourrait être aussi engagée!), c'est au risque et péril de l'agent, les juges sont très attentifs sur ce point, on ne pardonnerait pas à un chauffeur routier de dépasser ses plages, comme à un pilote ou un aiguilleur du ciel de faire des heures à droite et à gauche.

Je crois savoir au bout de 35 ans de bouteille que ça interesse beaucoup d'IA à un moment de la carrière, alors réflechissez.

Mieux vaut donc obtenir un salaire décent et se battre plutôt que d'aller faire des ménages, même avec une RCP qui me parait être un minimum vital...

Pour le reste, bonjour les dégats...et l'amnésie...ah mer... je ne sais plus ce que je voulais dire au fait?

ah oui, la RCP, la RCP....responsabilté civivile profpersonnelle

[mimi21]

Bonjour,sans jeter le manche après la cognée,en effet l'amnésie ne dédouane personne mais ce dossier doit nous rappeler
a tous : 1)tout appel a l'aide pour un soucis sur un patient ,et ce quel que soit le lieu de SOINS ,doit AUTOMATIQUEMENT
déclencher l'ASSISTANCE cela constitue la base de notre RÔLE PROPRE,de soignant,cela aurait put être dans ce cas :
désaturation ou plus de pouls,de la part de l'IDE et l'IADE de VÉRIFIER tout en demandant du renfort,au moins toute
l'EQUIPE aura tous ensemble mis en oeuvre les procédures adaptées,en effet nous exerçons un métier complexe et prenant
mettant notre responsabilité en lumière au long de notre exercice.A+ Iadement

[Mister Hyde]

Un jugement étant dans le domaine public celui ci mériterait d'être affiché dans les SSPI car ça nous arrive à tous d'être occupé sur un patient "x" Et qu'on nous ramène un patient "y" en faisant des transmissions de loin en nous le branchant et comme les chir sont sans généraliser des gens pressés surtout entre les inter ma foi ceci peut expliquer cela sauf que dans un cas comme ça ya pu personne au bout du bistouri impatient.