L'Europe et les gardes...
Modérateur : Marc
L'Europe et les gardes...
Article paru dans Le Republicain Lorrain le 02 12 05
« La justice européenne a confirmé hier que l’intégralité des gardes effectuées par des salariés devaient être considérées comme du temps de travail, condamnant un régime français prévoyant un décompte particulier dans certains établissements médico-sociaux. Le système français prévoit de décompter les neufs premières heures des gardes de nuit comme trois heures de travail effectif et chacune des heures suivantes comme une demi-heure dans des établissements médico-sociaux comme les maisons de retraites ou des établissements pour personnes handicapées. »
Je me demande si ce jugement pourrait s'appliquer pour les IADE, auquel cas toutes gardes effectuées (depuis le recours légal en vigueur) devraient compter comme du travail effectif et prises en compte sur le tableau de travail effectif!!!!
« La justice européenne a confirmé hier que l’intégralité des gardes effectuées par des salariés devaient être considérées comme du temps de travail, condamnant un régime français prévoyant un décompte particulier dans certains établissements médico-sociaux. Le système français prévoit de décompter les neufs premières heures des gardes de nuit comme trois heures de travail effectif et chacune des heures suivantes comme une demi-heure dans des établissements médico-sociaux comme les maisons de retraites ou des établissements pour personnes handicapées. »
Je me demande si ce jugement pourrait s'appliquer pour les IADE, auquel cas toutes gardes effectuées (depuis le recours légal en vigueur) devraient compter comme du travail effectif et prises en compte sur le tableau de travail effectif!!!!
- Maxime
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La Cour de Justice des Communautés Européennes condamne le système français des heures d’équivalence
La Cgt avait saisi le Conseil d ‘Etat pour annuler un décret de 2001 imposant un « système d’équivalence » aux éducateurs assurant une présence dans certains établissements d’action sociale.
Selon ce texte, les heures de présence ne sont prises en compte que pour le tiers ou la moitié de leur durée.
Ce recours a obligé le Conseil d’Etat à vérifier la conformité du décret avec le droit européen.
Par décision du 1er décembre 2005, la Cour de Justice des Communautés Européennes a répondu sans ambiguïté : le système français est contraire à la directive 93/104/CE sur le temps de travail. Toutes les heures accomplies doivent être décomptées comme temps de travail à part entière.
Au-delà des conséquences que le Conseil d’Etat doit en tirer d’urgence, c’est tout le système d’équivalence encore en vigueur dans de nombreuses professions qui apparaît illégal.
BAH c'est pu la peine de faire des gardes, on va te devoir quelques années de taf!
La Cgt avait saisi le Conseil d ‘Etat pour annuler un décret de 2001 imposant un « système d’équivalence » aux éducateurs assurant une présence dans certains établissements d’action sociale.
Selon ce texte, les heures de présence ne sont prises en compte que pour le tiers ou la moitié de leur durée.
Ce recours a obligé le Conseil d’Etat à vérifier la conformité du décret avec le droit européen.
Par décision du 1er décembre 2005, la Cour de Justice des Communautés Européennes a répondu sans ambiguïté : le système français est contraire à la directive 93/104/CE sur le temps de travail. Toutes les heures accomplies doivent être décomptées comme temps de travail à part entière.
Au-delà des conséquences que le Conseil d’Etat doit en tirer d’urgence, c’est tout le système d’équivalence encore en vigueur dans de nombreuses professions qui apparaît illégal.
BAH c'est pu la peine de faire des gardes, on va te devoir quelques années de taf!
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Saisie par le conseil d'Etat à la demande d'un éducateur français travaillant dans un établissement pour handicapés et de plusieurs syndicats, la Cour de justice européenne a confirmé, dans un arrêté publié jeudi 1er décembre, qu'en vertu de la directive européenne en vigueur sur la durée du travail le temps de garde doit être comptabilisé comme du temps de travail, indépendamment des prestations de travail réellement effectuées". Une révision de la directive est en discussion entre les 25 pour modifier la législation européenne sur ce point.
Source "Le Monde" samedi 3 déc. 2005 p.9
Source "Le Monde" samedi 3 déc. 2005 p.9
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- Enregistré le : 15 mai 2004, 18:09
Pour en savoir plus,
liens pour rechercher le compte rendu
http://www.curia.eu.int/fr/actu/communiques/index.htm
http://www.curia.eu.int/fr/actu/communi ... 0104fr.pdf
http://curia.eu.int/jurisp/cgi-bin/form ... resmax=100
liens pour rechercher le compte rendu
http://www.curia.eu.int/fr/actu/communiques/index.htm
http://www.curia.eu.int/fr/actu/communi ... 0104fr.pdf
http://curia.eu.int/jurisp/cgi-bin/form ... resmax=100
Oh put...
merci père Noël si ça marche !!!
bon alors ma lettre:
je voudrais
- une villa dans les iles caiman (quoi paradis fiscal ?...non c'est pour la vue !! )
- un falcon 900 aménagé avec des fauteuils en cuir, avec lecteur DVD, écran plasma et bonnes bouteilles
- un catamaran amarré au large des iles vierges avec pavillon de complaisance. (toujours pour la vue !!)
- un penthouse de 450 m2 à Monaco ( pour aller chercher ma fille à l'école de Sainte Dévote, c'est plus pratique)
- un appartement à Paris de 400 m2 vers le parc Monceau (pour le jogging !!)
- un séjour 3 semaines , hotel saint Geran, ile maurice avec thalasso et prise en charge dès l'aéroport.
- un séjour de 3 semaines en nouvelle zélande avec extension sur la nouvelle calédonie et la Tasmanie.
- périple en voilier en terre de feu et escapade vers l'antarctique pour y voir des baleines.
- table ouverte chez Ducasse, Lucas-carton, et les troisgros.
- enfin location privée de la Tour Eiffel pour moi et ma famille et mes amis.
merci père noël....
:starwars:
merci père Noël si ça marche !!!
bon alors ma lettre:
je voudrais
- une villa dans les iles caiman (quoi paradis fiscal ?...non c'est pour la vue !! )
- un falcon 900 aménagé avec des fauteuils en cuir, avec lecteur DVD, écran plasma et bonnes bouteilles
- un catamaran amarré au large des iles vierges avec pavillon de complaisance. (toujours pour la vue !!)
- un penthouse de 450 m2 à Monaco ( pour aller chercher ma fille à l'école de Sainte Dévote, c'est plus pratique)
- un appartement à Paris de 400 m2 vers le parc Monceau (pour le jogging !!)
- un séjour 3 semaines , hotel saint Geran, ile maurice avec thalasso et prise en charge dès l'aéroport.
- un séjour de 3 semaines en nouvelle zélande avec extension sur la nouvelle calédonie et la Tasmanie.
- périple en voilier en terre de feu et escapade vers l'antarctique pour y voir des baleines.
- table ouverte chez Ducasse, Lucas-carton, et les troisgros.
- enfin location privée de la Tour Eiffel pour moi et ma famille et mes amis.
merci père noël....
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- Enregistré le : 22 avr. 2003, 00:21
sg a écrit :eh les mecs, ne déliraient pas...............;; il faut le comprendre dans l'autre sens............... et vous pensez que vos hostos vont rattraper le manque à gagner ? il n'y a plus de sous..........
Ben non, il faut le comprendre dans l'autre sens que l'autre sens ...!loup30 a écrit :c vrai tu as raison SG..
Et si la reglementation française n'est pas conforme à la réglementation européenne, moi j'exige que l'Etat français, fasse appliquer la directive.
Avec astreinte (!!) financière par jour de paiement de retard !
:starwars:
bon je me casse, j'ai un contrat à négocier pour l'achat d'un hélico aux Bahamas
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- Enregistré le : 04 déc. 2005, 18:40
Bonjour, je découvre ce site avec intérêt
Mais je ne comprends pas la joie que déclenche cet avis de la cours de justice européenne( qui concerne un autre secteur particulier que le notre: éducation spécialisée)
Pour nous je crois que les textes sont clairs:
Tout temps passé sur place est du temps de travail.
Les astreintes sur place n'existent pas.
Maintenant tout est un affaire d'application dans chaque hosto.
Pour mémoire 2 articles du decret sur la RTT:
Décret no 2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Art. 5. - La durée du travail effectif s'entend comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.
Lorsque l'agent a l'obligation d'être joint à tout moment, par tout moyen approprié, pendant le temps de restauration et le temps de pause, afin d'intervenir immédiatement pour assurer son service, les critères de définition du temps de travail effectif sont réunis.
Lorsque le port d'une tenue de travail est rendu obligatoire par le chef d'établissement après avis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, le temps d'habillage et de déshabillage est considéré comme temps de travail effectif.
Art. 20. - Une période d'astreinte s'entend comme une période pendant laquelle l'agent, qui n'est pas sur son lieu de travail et sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur, a l'obligation d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail au service de l'établissement. La durée de chaque intervention, temps de trajet inclus, est considérée comme temps de travail effectif.
Mais je ne comprends pas la joie que déclenche cet avis de la cours de justice européenne( qui concerne un autre secteur particulier que le notre: éducation spécialisée)
Pour nous je crois que les textes sont clairs:
Tout temps passé sur place est du temps de travail.
Les astreintes sur place n'existent pas.
Maintenant tout est un affaire d'application dans chaque hosto.
Pour mémoire 2 articles du decret sur la RTT:
Décret no 2002-9 du 4 janvier 2002 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Art. 5. - La durée du travail effectif s'entend comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.
Lorsque l'agent a l'obligation d'être joint à tout moment, par tout moyen approprié, pendant le temps de restauration et le temps de pause, afin d'intervenir immédiatement pour assurer son service, les critères de définition du temps de travail effectif sont réunis.
Lorsque le port d'une tenue de travail est rendu obligatoire par le chef d'établissement après avis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, le temps d'habillage et de déshabillage est considéré comme temps de travail effectif.
Art. 20. - Une période d'astreinte s'entend comme une période pendant laquelle l'agent, qui n'est pas sur son lieu de travail et sans être à la disposition permanente et immédiate de son employeur, a l'obligation d'être en mesure d'intervenir pour effectuer un travail au service de l'établissement. La durée de chaque intervention, temps de trajet inclus, est considérée comme temps de travail effectif.
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- Enregistré le : 22 avr. 2003, 00:21
Le père Noël( oui Dieu, j'y crois pas...) sait que je ne suis pas un de leur fan inconditionnel mais bon
http://www.snia.net/infos/Infos-2005/gr ... -12-05.pdf
:starwars:
http://www.snia.net/infos/Infos-2005/gr ... -12-05.pdf
:starwars:
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- Enregistré le : 28 nov. 2005, 15:16
- Année de diplôme IADE : 1996
- Localisation : NIORT
Et ouais MAN !!! T' as raison d' y croire au PERE NOEL !!!
Enfin, devant l' urgence de nos misérables situations, le SNIA lance un préavis de GREVE NATIONALE !!! A nous de saisir l'opportunité, de nous organiser, dans chaque hopital, département, région.............
DEBOUT IADE !!! REVEILE-TOI, L' occasion de nous faire entendre hors de nos blocs est arrivée !!!!! :smt014 [/quote]
Enfin, devant l' urgence de nos misérables situations, le SNIA lance un préavis de GREVE NATIONALE !!! A nous de saisir l'opportunité, de nous organiser, dans chaque hopital, département, région.............
DEBOUT IADE !!! REVEILE-TOI, L' occasion de nous faire entendre hors de nos blocs est arrivée !!!!! :smt014 [/quote]
T'emballe pas si vite man, faire des gardes payées trois clous, j'en veux pas non plus, même chose pour mes collègues...
Pas une fois le SNIA n'a mis en avant le pb principal: la perte de salaire!!!
Mettez ça au point avant qu'il ne soit trop tard, les sous et le SNIA n'ont jamais été très copains niveau revendicatif, allez donc zieuter dans tout l'historique du mouvement IADE, moi, de mémoire, je n'ai jamais entendu un président du SNIA réclamer du sonnant et trébuchant à un gouvernement...
Nos revendications doivent être claires! Il faut dire si vous ne nous laissez pas des gardes payées heure pour heure(sup), alors nous exigeons une meilleure grille de salaire (là au moins ça comptera pour les retraites!) qui tienne compte du manque à gagner!
Pas une fois le SNIA n'a mis en avant le pb principal: la perte de salaire!!!
Mettez ça au point avant qu'il ne soit trop tard, les sous et le SNIA n'ont jamais été très copains niveau revendicatif, allez donc zieuter dans tout l'historique du mouvement IADE, moi, de mémoire, je n'ai jamais entendu un président du SNIA réclamer du sonnant et trébuchant à un gouvernement...
Nos revendications doivent être claires! Il faut dire si vous ne nous laissez pas des gardes payées heure pour heure(sup), alors nous exigeons une meilleure grille de salaire (là au moins ça comptera pour les retraites!) qui tienne compte du manque à gagner!
Je précise ma pensée:
Ne pas aborder la question financière est très grave pour la corporation, à l'heure où tout augmente, sauf nos salaires...
Réclamer la conservation d'un système de garde sans en exiger le mode de paiement heure pour heure passée dans l'établissement est très dangereux!
Pourquoi? parce qu'actuellement il ya autant de manière de compenser les gardes (ou permanences) qu'il y a d'établissements. Et rares sont les cas où les gardes sont payées heure pour heure, chez nous si, càd qu'à Metz -Thionville les IADE sont très pragmatiques de ce côté-là!
Alors qu'à Nancy, par exemple, fief SNIA soit dit en passant, les IADE sont passés des gardes en astreinte en janvier 2002, et ont eu une meilleure rémunération que ce qu'ils avaient pu négocié avant...(taux horaire plus interessant, heures de nuit..etc..)
Les gardes peuvent être, pour certaines personnes isolées, peu revendicatives, et pas seulement (Cf Tours Assises IADE 2002) une organisation de travail qui ressemble à la taille et à la corvée.
A celà je dis: Non merci!
La conservation du système de garde ne doit pas subsister en tant qu'organisation de travail bon marché pour les Institutions.
N'oubliez pas que toutes les gardes que vous avez effectuées ne compteront jamais (contrairement auX MAR) pour votre retraite!!!
Et pourtant, si vous vous amusiez à les comptabiliser, vous seriez surpris...
Et pour les ets qui ont fait l'effort de former et recruter les IADE en adéquation avec la loi ARTT???
Le motif de grève est caduque!
Un directeur d'hosto vous répondra: "moi j'ai formé suffisamment d' IADE pour appliquer les 35H, pourquoi je les ferai tourner en garde de 24H au risque d'un accident à la 23e heure, cas pour lequel je plongerais!!!"
Notre pb est bien un pb de pognon, osons le dire...Si les gardes disparaissent, certains seront soulagés, d'autres comme nous qui les avaient bien négocié vont pleurer... alors il faut les compenser!!!
Ne pas aborder la question financière est très grave pour la corporation, à l'heure où tout augmente, sauf nos salaires...
Réclamer la conservation d'un système de garde sans en exiger le mode de paiement heure pour heure passée dans l'établissement est très dangereux!
Pourquoi? parce qu'actuellement il ya autant de manière de compenser les gardes (ou permanences) qu'il y a d'établissements. Et rares sont les cas où les gardes sont payées heure pour heure, chez nous si, càd qu'à Metz -Thionville les IADE sont très pragmatiques de ce côté-là!
Alors qu'à Nancy, par exemple, fief SNIA soit dit en passant, les IADE sont passés des gardes en astreinte en janvier 2002, et ont eu une meilleure rémunération que ce qu'ils avaient pu négocié avant...(taux horaire plus interessant, heures de nuit..etc..)
Les gardes peuvent être, pour certaines personnes isolées, peu revendicatives, et pas seulement (Cf Tours Assises IADE 2002) une organisation de travail qui ressemble à la taille et à la corvée.
A celà je dis: Non merci!
La conservation du système de garde ne doit pas subsister en tant qu'organisation de travail bon marché pour les Institutions.
N'oubliez pas que toutes les gardes que vous avez effectuées ne compteront jamais (contrairement auX MAR) pour votre retraite!!!
Et pourtant, si vous vous amusiez à les comptabiliser, vous seriez surpris...
Et pour les ets qui ont fait l'effort de former et recruter les IADE en adéquation avec la loi ARTT???
Le motif de grève est caduque!
Un directeur d'hosto vous répondra: "moi j'ai formé suffisamment d' IADE pour appliquer les 35H, pourquoi je les ferai tourner en garde de 24H au risque d'un accident à la 23e heure, cas pour lequel je plongerais!!!"
Notre pb est bien un pb de pognon, osons le dire...Si les gardes disparaissent, certains seront soulagés, d'autres comme nous qui les avaient bien négocié vont pleurer... alors il faut les compenser!!!
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- Enregistré le : 28 nov. 2005, 15:16
- Année de diplôme IADE : 1996
- Localisation : NIORT
Affirmatif MAN .. Personnellement j'ai fais une croix sur mes gardes ..!
Mais l'hopital càd la fonction publique s"est bien servie de nous pour assurer la continuité des soins .....!!! Comme nous l' a affirmé notre directeur, c'etait un mode de fonctionement qui arrangez tous le monde...
financièrement parlant !!!
Maintenant, on me retire les gardes (et pourquoi nous les IADE et pas les MAR !!!!?) Il faut compenser la perte de salaire càd ,dans mon CHG :
-600 euros pour les IADE du bloc..........
- 900 euros pour les IADE du SMUR..............
voila les bases de nos revendications, dans le Poitou- Charentes et nous profiterons du pré-avis de grève du SNIA ..!!!
quelq' un a t' il des nouvelles de nos amis LENSOIS ???!!!!
Je préfère comprendre les gens qui comprenne, que je ne les compend pas..........
Mais l'hopital càd la fonction publique s"est bien servie de nous pour assurer la continuité des soins .....!!! Comme nous l' a affirmé notre directeur, c'etait un mode de fonctionement qui arrangez tous le monde...
financièrement parlant !!!
Maintenant, on me retire les gardes (et pourquoi nous les IADE et pas les MAR !!!!?) Il faut compenser la perte de salaire càd ,dans mon CHG :
-600 euros pour les IADE du bloc..........
- 900 euros pour les IADE du SMUR..............
voila les bases de nos revendications, dans le Poitou- Charentes et nous profiterons du pré-avis de grève du SNIA ..!!!
quelq' un a t' il des nouvelles de nos amis LENSOIS ???!!!!
Je préfère comprendre les gens qui comprenne, que je ne les compend pas..........