Gardes sur place

[jb oo7]

Bonjour,
Je suis actuellement en astrreinte à domicile. Peut-on m'imposer une garde sur place ? Peut-on être obligé de récupérer en temps (et si oui combien), ou combien sont-elles rémunérées ? Existe-t-il des textes de loi ? Qu'est-ce qui est plus avantageux, la garde sur place ou l'astreinte à domicile ?
Merci de vos réponses.

[Stinger]

Bonjour,
Je ne viens pas répondre à la question posée mais j'aurais voulu avoir d'autres renseignements !!
Est ce que le CH impose une limite de distance pour permettre une astreinte à domicile ?
Quelle type d'urgence avez vous la nuit ? Maternité par exemple ? Où est le MAR ??
Cordialement

[Mister Hyde]

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... dateTexte=

Article 24...

Les agents assurant leur service d'astreinte doivent pouvoir être joints par tous les moyens appropriés, à la charge de l'établissement, pendant toute la durée de cette astreinte. Ils doivent pouvoir intervenir dans un délai qui ne peut être supérieur à celui qui leur est habituellement nécessaire pour se rendre sur le lieu d'intervention.

Au cadre qui est responsable de l'organisation du service de voir si un agent mettant 1 plombe pour venir bosser doit figurer ce sur une liste d'astreinte, sa responsabilité serait engagée.


Les astreintes constituent une continuité de service qui est fondée sur une activité non pévisible et non régulière (auquel cas la présence sur place parait la plus appropriée). elle peuvent venir en appoint d ' un autre système de continuité de service pour un gain de sécurité.

On ne peut imposer un système de continuité de service dénué de fondement juridique ou légal sauf si le système de permanence sur place est dérogatoire pour insuffisance en moyens humains. Peut-être existe t-il aussi un profil de poste dans votre cas...

Comme la permanence n'existe pas dans les textes ARTT 2001 2002, tout est discutable, paiement heure pour heure aux différents taux en travaux supplémentaires, récup, etc...être à à disposition sans délai pour l'employeur constitue du travail effectif, même si avez une chambre de garde... comme les MAR...dont les gardes comptent pour le calcul des retraites, et bénéficient notamment d'un repos compensateur.

*astreintes et indemnisation, lire article 24 du précédent article pour négocier...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... =rechTexte

[Bruno huet]

Bonsoir

Pour répondre à ta question, à ma connaissance :
Il existe dans les textes que deux situations (tu peux les retrouver sur le site du SNIA):

Garde sur place
A la disposition de son employeur, donc payé heure pour heure.

Astreinte à domicile
Les textes précisent que la rémunération peut être de 25% à 33% du taux horaires de l'agent.
Il est toujours possible de récupérer mais à ma hauteur de 25 à 33 % du temps passé en astreinte.
Les textes précisent que le délai pour se rendre à l'hôpital doit être celui du temps habituel du domicile à l'hôpital.
La rémunération commence dès l'appel jusqu'au retour à domicile.
Les heures réalisées pendant l'astreinte doivent être payées en heures supplémentaires au taux de 25% la journée, 150% le dimanche et 200% la nuit.
C'est tout à fait normal puisque les heures d'astreintes ne comptent pas dans le temps de travail que doit réaliser l'agent.

Pour moi, on ne peut pas imposer la présence sur place aux agents qui habitent trop loin.
Mais l'administration peut aussi vous demander de changer de service devant votre impossibilité de vous adapter aux nécessités de services.
Il faut se retourner vers vos syndicats locaux ou professionnels pour analyser finement la situation, bien peser le pour et le contre avant de commencer une guerre avec l’administration voir d’attaquer au tribunal administratif.
Dans les guerres, on ne gagne pas toutes les batailles. Les moyens de vendetta sont toujours possibles (voir le rapport de l’IGAS et je me comprends).
Cordialement

[jb oo7]

Bonjour . Le temps pour venir en astreinte ne doit pas excéder le temps du trajet journalier.Actuellement nous sommes d'astreinte pour la maternite (césariennes uniquement) 2000 accouchements par an et pour le bloc .Certains de mes collègues habitant loin dorment dans les chambres de garde sur place.Il y a donc un certain confort pour les anesthésistes d'avoir une équipe sur place. Ma question était : peut-on nous imposer d'être de garde sur place et est-ce que cela est plus avantageux qu'une astrreinte ?
Nous sommes payés en astreinte au tiers de notre salaire horaire en mode non déplacé. Jusqu'à 21 heures horaires de jour, de 21 H à 7 H horaire de nuit (200 %) dimanches et fériés 150 %. Les horaires déplacés sont payés en plus du forfait de base.
Merci pour la réponse.

[Mister Hyde]

Bonjour . Le temps pour venir en astreinte ne doit pas excéder le temps du trajet journalier.Actuellement nous sommes d'astreinte pour la maternite (césariennes uniquement) 2000 accouchements par an et pour le bloc .Certains de mes collègues habitant loin dorment dans les chambres de garde sur place.Il y a donc un certain confort pour les anesthésistes d'avoir une équipe sur place. Ma question était : peut-on nous imposer d'être de garde sur place et est-ce que cela est plus avantageux qu'une astrreinte ?
Nous sommes payés en astreinte au tiers de notre salaire horaire en mode non déplacé. Jusqu'à 21 heures horaires de jour, de 21 H à 7 H horaire de nuit (200 %) dimanches et fériés 150 %. Les horaires déplacés sont payés en plus du forfait de base.
Merci pour la réponse.

Je pensais avoir été clair, tous travaux supplémentaires sur place est considéré comme du travail effectif, parce que à disposition sans délai de l'employeur, y compris avec chambre de garde...donc paiement heure pour heure, pas de forfait de 1/3, avec tarif Hsup nuit/WE... l'astreinte non déplacée est payée normalement au 1/4 de ce tarif mais en Hsup de jour, le travail d'astreinte déplacé est payé aux différents tarifs Hsup avec retrait du forfait correspondant.

[jb oo7]

OK merci pour la réponse