Infos Astreintes

[lady nightingale]

est ce que je peux vous poser une question???
Que pensez vous d'un CHU qui passe en système garde sur place et astreintes à domicile; ne paye plus la prime du dimanche et jours feriés; et lorsque vous êtes d'astreinte le dimanche, mais que l'on ne vous appelle pas, vous n'avez plus le droit à la compensation dimanche, du fait de votre disponibilité au cas où.....????
Ha j'oubliais, des horaires style 8h 16h, 8h 20h, 8h 18h, 20h 8h ; l'amplitude des 2*12 heures se faisant en salle de reveil pour l'iade mais pas pour l'ide, en sachant que dans 2 ans il n'y aura plus d'iade en SSPI; cette dernière passant pour une annexe de la réa???
Merci
PS : si ailleurs c'est un peu mieux merci de me joindre en PV j'ai des collègues dont moi même qui seraient interessés

[lady nightingale]

ha j'ai oublié on a 16h peut être 20 heures supp de payées par mois; après c'est pour la gloire

[Yves Benisty]

vous avancez des hypothèses d'organisations du directeur ayant plein pouvoir envers les employés même si ils sont contre , même si les avis des ctp ou autre cte emettent un avis défavorable

Ça n'est pas moi qui ai écrit ce texte, je ne fais que l'expliciter. Non, le directeur n'a pas pleins pouvoirs, mais pas loin :

-il doit justifier l'établissement d'une astreinte par une nécessité de service ; c'est souvent là-dessus que c'est attaquable, parce que le texte parle d'une activité exceptionnelle ; pour moi, un iade d'astreinte qui serait déplacé plusieurs fois par semaines, ça n'aurait rien d'une activité exceptionnelle, c'est une activité prévisible ; il faut donc organiser une permanence ;

-il doit demander l'avis du cte et du ctp, mais rien n'indique dans le texte qu'il soit tenu de suivre cet avis ;

-il doit respecter les autres contraintes des astreintes, en particulier on ne peut contraindre les agents à temps partiel à prendre des astreintes, et "Un même agent ne peut participer au fonctionnement du service d'astreinte que dans la limite d'un samedi, d'un dimanche et d'un jour férié par mois. La durée de l'astreinte ne peut excéder 72 heures pour 15 jours (96 heures s'il s'agit d'astreintes de transplantation)".

Oui, on peut résister, je connais des établissements qui l'ont fait. Mais si on résiste pour résister, on risque de se retrouver payé au tarif minimal, et c'est pas beaucoup. Souvent, il vaut mieux négocier une organisation qui arrange tout le monde. Mais attention, la négociation doit être complète, combien d'heures, combien de personnes sur la liste, comment les choisit-on, comment est organisé le repos si on travaille toute l'astreinte, qui fournit le moyen pour être joint...

Autre problème classique, le salarié astreint vient avec son véhicule personnel. Or l'astreinte commence à partir de l'appel, donc le trajet est du temps de travail. Donc le salarié utilise son véhicule personnel pour travailler, est-ce que c'est prévu dans l'assurance ? Et si non, il faudra prévenir son assurance, qui en profitera pour demander une majoration de la prime. Sinon, on se déplace en taxi, et dans ce cas prévoir le remboursement du taxi.

Autre exemple de problème, vous avez travaillé de 8 h à 16 h, et vous êtes d'astreinte de 16 h à 8 h. Pas de chance, vous enchaînez le travail et l'astreinte, et ça se termine à 3 h du matin, est-ce que vous disposez d'un local pour vous reposer avant de rentrer chez vous ?

Autre exemple, mêmes horaires que ci-dessus. 16 h d'astreinte non déplacé, c'est payé 4 h. Mais si vous travaillez, le temps de travail s'ajoutera-t-il à la rémunération de l'astreinte, dans le cas où vous travaillez les 16 h ?

Bien souvent, la meilleure résistance consiste à montrer que ce qu'on veut faire en astreinte justifierait d'une permanence (garde sur place). En particulier, si l'activité n'est pas exceptionnelle. Mais bien souvent, la négociation tourne au bluff : un bon nombre d'agents sont tentés par l'organisation en astreintes, parce que c'est généralement payé en heures supplémentaires et que ça représente un sur-salaire non négligeable. Si on passe en permanences, le risque est de ne pas être payé mais de récupérer. En plus, on peut assurer plus de présence horaire si on s'organise en astreintes.

Bien souvent, un compromis est possible, avec des astreintes de 0 h à 8 h, plage horaire où les interventions sont plus rares, et permanences de 16 h à 0 h. Ça fait un quota d'astreintes par personne raisonnable.