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Assurance professionnelle IADE
Posté : 01 janv. 2012, 20:06
par nanou974
Bonjour,
Je suis nouvelle IADE ds un hopital public ( enfin pas encore sur la fiche de paye!

) et j'hésite entre 3 assurances RCP ( MACSF, GMF et a.i.a.s ) après avoir entendu différents sons de cloche...
Que pouvez vs me conseiller SVP ?
Merci !
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 01 janv. 2012, 20:37
par Mister Hyde
Ce qui serait interessant c'est d'entendre les différents sons de cloches, voir s'ils sont fondés, si ces RCP fonctionnent en cas de refus d'adhésion à l'ONI etc...
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 02 janv. 2012, 00:37
par benoit.vanhove
à la SFAR 2011 Germain DECROIX juriste de la MACSF (le sou) à répondu par l'affirmative à la question de la couverture en cas de non adhésion à L'ONI.
De toute façon en hôpital public la RCP n'est pas fondamentale puisque l'indemnisation est prise en charge par l'employeur (sauf en cas de faute détachable du service: en clair tu l'as fait exprès).
Par contre la protection juridique associée au différents contrats te servira en cas de conflit avec ton employeur ou dans le cadre d'une procédure au pénal (le civil étant pris en charge par l'hôpital).
Personnellement après avoir résilié mon contrat à la MACSF à l'époque ou il ne couvrait pas les non inscrit à l'ONI, je suis actuellement à l'AIAS un peu moins chère que la MACSF.
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 02 janv. 2012, 07:53
par nanou974
du coup si la RCP n'est pas fondamentale (?) l'aias devient intéressante (30€) sinon 96€!
contre 55€ pr la MACSF (83€ si PJ perso en +) & 59€ pr la GMF (agent public uniquement)
parait que le Sou médical c plutot les doc (privé+++) & que du coup si litige avec un, c plutot lui qui est favorisé
l'aias a deja fonctionné pr un collègue non inscrit à l'ONI (litige contrat)
suis surtt inquiète / activité récursoire de l'employeur, pas sûre qu'ils couvrent "tt" ...
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 03 janv. 2012, 08:38
par benoit.vanhove
je ne pense pas que l'on puisse prendre la protection juridique sans la RCP, le but de ma remarque, c'était de dire que souscrire une RCP sans Protection juridique n'était pas une bonne idée.
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 03 janv. 2012, 09:21
par nanou974
Si si tu peux! 30€ chez aias ms c les seuls
C sur que la PJ est fondamentale
Ms la RCP peut servir si tu masses qqn ds la rue... Quoique j'espère que le jury donne raison à la personne qui a sauvé !?
J'ai lu un TIP sur l'ass ds le public... Très intéressant!
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 03 janv. 2012, 11:27
par Libecciu
il est important de choisir une assurance qui laisse le libre accès et le choix de l'avocat ... toutes ne le permettent pas !
j'avais quitté la MACSF pour cela ... peut être ont il rectifié le tir depuis ...
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 17 janv. 2012, 21:58
par ALSALOU
pour avoir fait la formation juridique , je pense pouvoir te répondre ; à partir du moment ou tu travailles dans une structure publique , tu n'as pas besoin de souscrire à une assurance car l'hopital est assuré pour toutes les fautes que tu pourras faire .... donc tu n'as pas de raison d'en prendre une sauf si tu penses travailler dans des cliniques privées !!! bon courage
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 17 janv. 2012, 22:40
par Sémillon
Salutation a tous
Alsalou ,j'ai bien noté ta remarque:
l'assurance RCP est donc inutile si je bosse en public
que se passe t'il en cas de de différent avec l'employeur, l'hopital publique?
qu'en pense tu?
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 18 janv. 2012, 16:43
par SNIA
Cher(e)s collègues,
Pour information :
les adhérents SNIA peuvent souscrire auprès de l'A.I.A.S à un tarif préférentiel :
http://www.snia.net/assurance-professionnelle.html
Le SNIA est membre du conseil d'administration de l'AIAS, ce qui lui permet d'appuyer les prises en charge juridiques de nos adhérents. Nous avons obtenu (avant que la MACSF ne suive) la couverture des IADE non-inscrits à l'ordre national infirmier.
Bien à vous,
L'équipe du SNIA
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 19 janv. 2012, 01:01
par Bruno huet
Bonjour
Effectivement, on peut se poser la question de l’intérêt d’une RCP.
Au regard de la somme, pourquoi se priver d’une assurance ?
N’oubliez pas que l’hôpital ne vous couvre pas pour vos activités extérieures.
Qui n’a pas rendu service bénévolement en tant que témoin ou tout simplement à un membre de sa famille ou a un voisin.
Ne pas oublier que la faute détachable du service n’est pas couverte par l’hôpital. Dans ce cas, c’est sur vos deniers personnels que vous devrez rembourser le plaignant.
Que ce n’est pas toujours une faute d’une extrême gravité avec une volonté de nuire qui est retenu.
Voici quelques exemples
- Un exemple, le fait de renversé avec sa voiture une personne dans l’enceinte de l’hôpital.
- Le fait de se défendre suite à une agression que la légitime défense n’est pas retenu au regard des blessures occasionnées. Avoir consommé de l’alcool lors d’un pot, même de façon modéré l’hôpital retiendra que c’est votre état qui a constitué le facteur déclenchant.
Parfois, il y a cumul d’une faute de service et d’une faute détachable du service. Dans ce cas, l’hôpital peut demander une action récursoire en vous demandant de rembourser les indemnités versées à la victime.
Qui va défendre vos intérêts lors d’un conflit avec votre employeur devant le tribunal administratif sachant que le plaignant doit faire l’avance de tous les frais de procédure...
Personnellement, notre travail en tant qu’IADE est difficile à appréhender sur le plan de la responsabilité, nous sommes encore plus exposé que nos collègues IDE de par notre environnement professionnel qui nous expose tous les jours à se poser la question de notre marge de manœuvre.
Lorsque je vois les positions extrêmes de collègues lors de certaines situations, la faute détachable pourrait être retenu.
Je partage votre avis que le risque est minime mais c’est tout le problème des assurances avant cela coûte peu cher, après cela peut être une catastrophe.
Alors A chacun de se poser la question entre le risque et le bénéfice.
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 07 juin 2012, 17:26
par suprane
bonjour
je reactive ce post pour vous poser une petite question qui va concerner rapidement notre equipe :
l activite chirurgicale de la clinique voisin de mon ch va etre reprise
en clair nous allons accueillir ds nos locaux des chir et anesth liberaux qui vont" profiter" ou louer nos services...
ma question est la suivante : notre responsabilité est elle la meme que si nous travaillons avec chir prive et anesth public ou chir public anest public ??? est il nutile pour nous iade du public necessaire de contracter une assurance pour travailler avec chir et surtout anesth du privé???
les cadres nous assurent qu a la vue du plan de rapprochement, tout patient sera consideré comme " public " et donc ne nous ne serions pas obligés de prendre une assurance puisque deja couvert en dehors de la faute detachable
merci
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 07 juin 2012, 17:35
par Mister Hyde
C'est ton employeur qui compte...c'est pas parce qu'un chir opérerait comme une fusée que tu devrais t'assurer à la NASA?
ça empêche pas d'avoir la sienne de RCP...
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 07 juin 2012, 17:54
par Bisologue

avec Mr Hyde ! Il est fortement conseiller d'avoir une RCP même dans le publique et à fortiori dans le privé.
Demandez à obtenir via le CHSCT une copie des dispositions de cette collaboration et envoyez cette copie à votre assureur pour avis.
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 07 juin 2012, 19:15
par Bruno huet
Bonjour
Effectivement c'est l'employeur qui doit répondre des fautes de ses employés.
Dans votre cas c'est l'hôpital, Il faut quand même vérifié que votre vacation est bien sur votre planning hospitalier.
Attention quand même j'ai un collègue hospitalier qui fait des vacations sur son hôpital mais avec des intervenants du privé.
Il est payé par l'hôpital mais son statut est celui du privé car les sommes correspondent à une rétrocession des médecins du privé.
Il réalise les vacations sur ses temps de repos et elle n'apparaissent pas sur le planning hospitalier.
Rien n'est simple
Cordialement
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 15 juin 2012, 15:38
par Dopamine
Quoi qu'il en soit, j'éviterai la MACSF. Un nombre bien trop important de médecins y sont inscrits et je les vois mal faire la part des choses dans les conflits d'intérêts qu'il pourrait y avoir...
Je n'ai pas d'assurance supplémentaire. Je n'en vois pas l'intérêt.
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 15 juin 2012, 22:12
par IADE 28
Dopamine a écrit :Quoi qu'il en soit, j'éviterai la MACSF. Un nombre bien trop important de médecins y sont inscrits et je les vois mal faire la part des choses dans les conflits d'intérêts qu'il pourrait y avoir...
Je n'ai pas d'assurance supplémentaire. Je n'en vois pas l'intérêt.
C'est aussi ce qu'il m'a été dit donc pour moi MACSF, c'est niet.
Par contre, bien que faisant partie des hôpitaux publics, il n'est pas inutile de se pencher sur la question des assurances????
Pour ma part, j'ai une assurance juridique pour d'autres termes que le professionnel mais qui peut aussi prendre le relai en cas de problème.
Il est clair que dans le domaine des assurances, parfois tout est un peu flou et que l'on peut se retrouver "sur assuré".
Comme tout à chacun je pense, je fais attention mais sur le propos du professionnel, je préfère ceinture et bretelles face à une cours et à un doc....
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 16 juin 2012, 09:58
par Messire bru.no
personnellement je n'ai pas d'assurance professionnelle, je travaille dans un hopital public.
le montant de la prime d'assurance reflète le risque assuré. regardez ce qui se passe pour les gynécos, les sages-femmes etc etc...
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 16 juin 2012, 11:34
par Mister Hyde
Si vous optez pour l'assistance juridique en plus de la RCP, pour une somme relativement dérisoire, vous avez toute une panoplie de garanties type assistance jusqu'à prise en charge de frais de justice pour des litiges (expertises, etc...) d'ordre privé professionnel , à l'exclusion de ceux en rapport avec divorce/succession/problèmes hors de nos frontières/véhicules à moteur..., ce qui réduit évidemment les garanties mais il en reste assez pour les malchanceux( loyers, contruction, immobilier en général, banques, voisinage...,).
Re: Assurance professionnelle IADE
Posté : 18 juin 2012, 10:57
par Argali
benoit.vanhove a écrit :à la SFAR 2011 Germain DECROIX juriste de la MACSF (le sou) à répondu par l'affirmative à la question de la couverture en cas de non adhésion à L'ONI.
sans vouloir t'offenser, le bonhomme ne voulais que faire du fric, car d'apres l'article L4312-1 du code de la santé publique, tous les infirmiers doivent être inscrit au tableau de l'ordre pour être dans la légalité de l'exercice infirmier...(je paraphrase..)
Il existe des jurisprudence ou les assurances n'ont rien versé estimant que leur assuré exerçait illégalement...
La conclusion..(et je risque de me faire fusiller mais c'est pas grave j'assume...) TOUS a LORDRE...moins cher et plus utile qu'une assurance DANS le public... Pour le Privé, la RCP me semble essentielle.. mais l'ordre aussi pour être en accord avec la loi et éviter de se retrouver poursuivie pour exercice illégal de la profession...
(alez y vous pouvez vous lâcher..

)