suite à un relevé de la pression d'o2 inférieure à celle de l'air sur nos respis, je cherche le ou les textes règlementaires qui régissent les valeurs de pression de nos fluides médicaux.
pour mémoire j'avais comme représentation que l'o2 doit toujours être supérieure au N2O (asservissement de sécurité) et lui même supérieur à l'air? En fait j'aurai besoin d'une fourchette de valeurs "normales" notre biomédical nous ayant renvoyé vers notre pharmacien... qui est parti en week end...
En cours on parle de cascade o2 air n2o -> objectif éviter rétro pollution proto dans l'o2.
En stage sur les primus les valeurs tournent autour de 4,5 o2 4,3 air 4,2 n2o mais ces valeurs dependent d'air liquide du système de détente...
Directive 93/42/CEE du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux (J.O.C.E. du 12 juillet 1993).
Directive 97/43 du 30 juin 1997 relative à la protection des personnes contre les rayonnements.
LOIS
Loi n°98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la sécurité sanitaire (J.O. du 2 juillet 1998).
DECRETS
Décret n°86-1103 du 02/10/1986 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants (J.O. du 12 octobre 1986).
Décret n°88-1056 du 14/11/1988 relatif à la sécurité électrique (J.O. du 24 novembre 1988).
Décret n°91-330 du 27/03/1991 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique (J.O. du 3 avril 1991).
Décret n°93-41 du 11/01/1993 relatif aux mesures d’organisation, aux conditions de mise en œuvre et d’utilisation applicables aux équipements de travail et moyens de protection soumis à l’article L.233-5-1 du code du travail (CDT) (J.O. du 13 janvier 1993).
Décret n°93-973 du 27/07/1993 modifiant le décret n°91-330 du 27/03/1991 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique (J.O. du 3 août 1993).
Décret n°96-32 du 15/01/1996 relatif à la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et modifiant le CSP (J.O. du 17 janvier 1996).
Décret n°96-442 du 22/05/1996 modifiant le décret n°91-330 du 27/03/1991 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique (J.O. du 24 mai 1996).
ARRETES
Arrêté du 16/12/1980 relatif à la réglementation des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible (J.O. du 16 janvier 1981).
Arrêté du 19/12/1988 relatif à l’installation de matériels électriques sur les emplacements présentant des risques d’explosion (J.O. du 30 décembre 1988).
Arrêté du 20/12/1988 fixant la périodicité, l’objet et l’étendue des vérifications des installations électriques ainsi que le contenu des rapports relatifs aux dites vérifications (J.O. du 30 décembre 1988).
Arrêté du 21/12/1988 relatif aux conditions et aux modalités d’agrément des personnes ou organismes pour la vérification des installations électriques (J.O. du 1 février 1989).
Arrêté du 16/02/1989 relatif à l’exploitation et aux contrôles périodiques des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible (J.O. du 10 mars 1989).
Arrêté du 13/10/1989 modifiant l’arrêté du 16/02/1989 relatif à l’exploitation et aux contrôles périodiques des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible (J.O. du 27 octobre 1989).
Arrêté du 02/10/1990 fixant la périodicité des contrôles des sources scellées, des installations des appareils générateurs électriques de rayonnement ionisants et de leurs dispositifs de protection (J.O. du 13 octobre 1990).
Arrêté du 10/01/1992 modifiant l’arrêté du 20/12/1988 fixant la périodicité, l’objet et l’étendue des vérifications des installations électriques ainsi que le contenu des rapports relatifs aux dites vérifications (J.O. du 17 janvier 1992).
Arrêté du 08/07/1992 modifiant l’arrêté du 16/02/1989 relatif à l’exploitation et aux contrôles périodiques des appareils à pression de vapeur à couvercle amovible (J.O. du 24 juillet 1992).
Arrêté du 23/12/1992 modifiant l’arrêté du 21/12/1988 relatif aux conditions et aux modalités d’agrément des personnes ou organismes pour la vérification des installations électriques (J.O. du 3 janvier 1993).
Arrêté du 05/03/1993 soumettant certains équipements de travail à l’obligation de faire l’objet des vérifications générales périodiques prévues à l’article R.233-11 du CDT (J.O. du 17 mars 1993).
Arrêté du 22/03/1993 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service (J.O. du 28 mars 1993).
Arrêté du 04/06/1993 complétant l’arrêté du 05/03/1993 soumettant certains équipements de travail à l’obligation de faire l’objet des vérifications générales périodiques prévues à l’article R.233-11 du CDT (J.O. du 15 juin 1993).
Arrêté du 02/11/1994 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale (GBEA) (J.O. du 4 novembre 1994).
Arrêté du 03/10/1995 relatif aux modalités d’utilisations et de contrôle des matériels et dispositifs médicaux assurant les fonctions et actes cités aux articles D.712-43 et D.712-47 du code de la santé publique (CSP) (J.O. du 13 octobre 1995).
Arrêté du 06/05/1997 modifiant l’arrêté du 22/03/1993 relatif au contrôle des instruments de pesage à fonctionnement non automatique, en service (J.O. du 28 mai 1997).
Arrêté du 25/04/2000 relatif aux dispositifs médicaux utilisés en obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale (J.O. du 16 juin 2000).
LETTRES CIRCULAIRES
Circulaire DGS/bureau 3A/667bis du 10/10/1985 relative à la distribution des gaz à usage médical et à la création d’une commission locale de surveillance de cette distribution (Bulletin officiel du ministère des affaires sociales, de la ville et de l’intégration n° 44 du 28 novembre 1997).
Circulaire DH/EM1/14 du 29/03/1994 relative à l’utilisation des moniteurs de la saturation de l’hémoglobine en oxygène par oxymétrie de pouls (SpO2).
Circulaire DH/EM1/96-0327 du 30/01/1996 relative à l’utilisation des manodétendeurs à usage médical.
Circulaire DH/EM1/96-2926 du 11/06/1996 relative aux risques de brûlures rétiniennes liées à l’utilisation de microscopes opératoires et autres dispositifs illuminants (B.O. n° 27 du 31 juillet 1996).
Circulaire DH/EM1/96-3059 du 17/06/1996 relative à l’utilisation des ventilateurs et mélangeurs de gaz employés pour l’anesthésie, la réanimation, et la néonatologie.
Circulaire DH/EM1/96-3921 du 22/07/1996 relative à l’utilisation des flexibles médicaux (B.O. n° 31 du 28 août 1996).
Circulaire DH/EM1/96-4459 du 12/08/1996 relative à l’utilisation des tables d’opérations (B.O. n° 37 du 17 octobre 1996).
Circulaire DH/EM1/97-1770 du 01 mars 1997 relative aux risques potentiels de contamination de l’œil par certains phacoémulsificateurs lors d’opérations de la cataracte (B.O. n°12 du 26 avril 1997).
Circulaire DGS/DH/EM1/97-672 du 20/10/1997 relative à la stérilisation des dispositifs médicaux dans les établissements de santé.
Circulaire DGS/DH/AFSSAPS du 20/06/2000 relative à la distribution d’eau pour l’hémodialyse.
