Ordre ou Desordre Infirmier

[robin59]

Mon grand père disait souvent, la loterie c’est l’impôt des poires…L'ordre infirmier qu'en est il?
Un nom pompeux aux maigres avancées, une taxe professionnelle déguisée, une manne financière pour quelques aficionados des congrès aussi ennuyeux qu'inutiles.
Bravo l'ami Ounas, joli calcul, 450000 IDE des tout poil cotisent 75€. Un joli magot de 33 750 000 euros. Vous avez bien lu presque 34 millions d'euros, au passage c'est ce que la star internationale portugaise du Real Madrid va gagner cette saison. C'est aussi la moitié du prix d'un rafale,mais pour l'instant ce sont nous les petites mains de l'hôpital qui prenons cette jolie rafale en pleine face.
Et dire que ce petit magot va profiter aux têtes pensantes de l'ordre, qui ne sont plus les professionnels que l'on retrouve la nuit, les weekend et jours fériés au lit de nos patients.

Devons nous adhérer sans sourciller à la théorie du Marquis de la Tour du Pin ou être considéré comme un paria ou un anarchiste pour vouloir être défendu par quelque organisation syndicale plutôt qu'un ordre ?

Pour nous les hospitaliers,hormis se voir racketter de quelques 75€ pour le moment, qu'avons nous à gagner? Rien.
Les instances existent le CSPPM et bientôt le HCPPM sont les gardes fous régissant nos décrets d'actes et plus généralement nos spécialités.
Rares très rares sont les professionnels qui arrivent jusqu'à ces instances car le plus souvent c'est au niveau local que se règle les litiges, conseil de discipline ect .
Personnellement je me refuse à engraisser cet ordre. Je suis à l'aube de quelques vingt années passées au service de mon prochain et j'exerce ce métier avec le même attachement et la même conviction.
Mais qu'en est il de nos avancées professionnelles, de nos compétences? Le monde hospitalier évolue, le soin se privatise, la santé se doit d'être rentable. Que devient le monde infirmier? Il régresse, les revendications poussiéreuses et désuètes sont toujours d'actualité et les manifestations de jupons colorés amusent nos politiques. Cessons de demander des effectifs supplémentaires , de croire que la vie du patient est suspendue à notre bon vouloir de faire trois ou quatre we d'affilés,d'imaginer que notre service va s'effondrer parce qu'il manque un ou deux agents épuisés professionnellement ou malades.
Ce sont là des doléances archaïques relevant plus de l'abnégation de nos pairs il y a trente ans face au monde médical. Et ces temps sont loin d'être révolus.
Revendiquons les compétences acquises, une expérience de terrain, fortes de nos enseignements avec et surtout la reconnaissance financière qui s'y attache. Une formation infirmière continue à l'image de la FMC , 15 jours par an n'est ce pas là un minimum pour être au fait de nos compétences? Revendiquons l'élitisme et cessons de niveler par le bas.
Prenons les responsabilités qui sont les nôtres, n'ayez pas peur de porter un jugement de valeur sur un diagnostique et impliquons nous vraiment dans cette chaine du soin qui n 'existerait pas sans nous.

[cedr1c]

Ravi de voir un début de levée de boucliers sur pas mal de forums. Yves, j'attends toujours votre proposition de paris sur le pourcentage de non cotisant et sur l'augmentation (ou pas) de la prochaine cotisation.

Quelques tracts du jour:

A NOS COLLEGUES
INFIRMIERES - INFIRMIERS

Vous recevez de la part de l’ordre national des infirmier(e)s, un dossier à remplir et à renvoyer
accompagné d’un chèque de 75 euros de cotisation, cela au prétexte de respecter la loi!
Vous devez savoir que l’ordre des infirmier(e)s ne respecte pas la loi qu’il prône.
En effet:
- le vote de la loi portant création des ordres paramédicaux n’aurait pas respecté les
procédures nécessaires,
- de nombreux élus à l’ordre n’ont pas à être inscrits au tableau et surtout n’ont plus aucune
légitimité, ni légalité, à être élus puisqu’ils n’exercent plus la profession d’infirmier(e).
- les pièces demandées dans le dossier ne respectent pas la loi, seules 3 pièces sont
obligatoires et inscrites dans le Code de la Santé Publique,
- la cotisation, et c’est la loi, ne peut être demandée qu’après que l’ordre ait adressé au
professionnel, par courrier recommandé, son numéro d’ordre validant son inscription au
tableau.
Pour ces raisons, il est important que, comme nous les kinésithérapeutes qui refusons depuis
l’automne 2006 de cautionner l’ordre des kinésithérapeutes, vous résistiez en refusant de
renvoyer le dossier inquisiteur et les 75 euros.
Ni Inscription, ni Cotisation!
Refusons ensemble de devoir payer pour travailler.
Refusons ensemble les ordres paramédicaux, structures privées, antidémocratiques, instaurées
pour sanctionner les professionnels et qui n’ont qu’un rôle mineur sur les questions
essentielles de nos professions, car ils ne peuvent qu’être consultés, éventuellement, par le
Ministre de la Santé.
Refusons ensemble les ordres paramédicaux, structures privées, destinées à participer au
démantèlement et à la privatisation du système de santé Français.
Les kinésithérapeutes, salariés du public et du privé, et libéraux,
du syndicat professionnel ALIZE.
www.alize-kine.fr

http://tinyurl.com/intersyndic pour l'intersyndicale.

[ounas]

salut François, tu t'en doute , je suis tout à fait d'accord avec ta brillantissime analyse digne d'une plédoierie d'avocat. il faut que ce genre de mail circule sur tout les sites internet non seulement des ide spécialisés , mais aussi des ides et kinés.
Bravo et à bientôt, Karim Ounas

[bicquet]

mon épouse (qui est ide liberale en rempla) vient de recevoir le "dossier" a remplir et l'ORDRE de payer la coti (il n'y a pas d'autre terme!!).
et la surprise....le dossier ressemble plus a un dossier des renseignement generaux qu'à une inscription pour un ordre pro.
beaucoup de feuillet avec des champs a remplir tels que : avez-vous deja eu des problèmes disciplinaires ( qu'est-ce que ca peut vous foutre!!!), nom prenom, numero siret et n°inscription a la ddass des ide que vous remplacez ( qu'est-ceque ca peut vous foutre!!!de tte facon si elle les remplace c qu'ils sont déclaréés et je ne vois pas en quoi les noter sur le dossier aidera a inscription), n° d'assurance pro etc...etc...
Ca ressemble plus a du flicage qu'autre chose.
ca me faisait deja chier de payer 75 euros pour engraisser une poignée "d'élu",avide de pouvoir et qui profite de leurs heures oni pour glander...mais la avec un tel dossier a remplir j'ai l'impression d'avoir été transferé vers la russie des années 60.

[jp palaizeu]

Ah que c'est beau ces tirades dignes des meilleurs écrits !! tous contre l'Ordre, osez réclamer 75 euros ( 6 euros par mois) !!
Vous avez raison amis et collégues, continuez sur cette voie, c'est çà aussi la démocratie mais par pitié, ne venez plus vous plaindre par la suite.
Il fallait quelquechose d'indépendant, fait par nous et pour nous et bien, je suis pessimiste. J'y ai cru, vu la résistance qui s'organise ( mais cela est bien français, ne changeons rien à nos "priviléges" ??), c'est mal parti.
Je parle déja au passé grand Dieu...!
Allez je céde la place à tous ces "écrivains" de forums "pseudotés" ou non qui exaltent leur haine, qui nous prennent, nous qui avons osé y participer, pour des nantis et des privilégiés qui allons rouler sur l'or dans les travées parisiennes...
Messieurs les censeurs, à vous de jouer ! moi, je retourne à mon train train quotidien
au plaisir de vous lire

[cedr1c]

Justement, c'est peut être le "fait par nous" de ton texte qui est étrange. Ou sont les 90% d'infirmiers qui veulent de cet ordre (selon les affirmations de l'époque)?

[jp palaizeu]

Fait par nous, terme inexact ok, car rien n'est fait pour l'instant, c'est vrai, " à faire par nous", voila le bon terme.
Mais bon, je vous laisse faire moi, marre, usé de tout cela.
Montrez moi, écrivez moi quelle est la marche à suivre.......

[shrek 31]

Sans vouloir critiquer gratuitement, ni dévaloriser le travail effectué, je ne comprends toujours pas l'utilité de ce conseil de l'ordre IDE.
Effectivement et bassement j'y vois essentiellement un nouveau pourcentage de ma maigre solde qui va partir je ne sais trop ou!!!!
Si une intelligence supérieure peut m'expliquer en quoi mon paysage professionnel va être bouleversé par cette nouveauté, je suis preneur.

[jp palaizeu]

Tapez Ordre Infirmier sur un moteur de recherche et vous verrez les missions de l'Ordre ou alors lisez bien le courrier qui accompagne votre demande de cotisation .....
Si c'est pour le salaire, ami, allez voir les syndicats

[cedr1c]

De ces missions de l'ordre, combien sont exclusives à ce "machin"?

[jp palaizeu]

pfiou...!!!! décidément trop complexe les psy.....vais me coucher moi!

[maugeois]

Oui, en effet, l'inscription sera automatique et devrait être même déjà réalisé par l'ONI : le paiement par chaque confrère et consoeur autorisera alors juridiquement l'exercice infirmier. Comme pour l'ADELI actuellement dont l'inscription est obligatoire et doit être effectuée par le professionnel lui-même dans le département d'exercice : l'employeur d'ailleurs se doit de le vérifier sous couvert d'avoir embauché un individu exercant illégalement la profession : l'employeur privé comme public s'expose alors à "la" sanction juridique (ainsi que "l'employé").

Pour ce qui est de l'envoi du dossier (qui d'ailleurs ne fait l'objet d'aucun décret d'application à cette loi créant l'ONI comme le rappelle Cédr1c), pouvant nous amener à poser la question de ne remplir seulement les infos identiques à celle de l'ADELI et seulement celles-ci : pas de fiche de paie, pas de casier judiciaire,...mais aussi sans accompagnement de la cotisation ou d'ailleurs seul le mode bancaire semble possible (epèces, CB, mandat ?)
Cette idée de non-paiement est séduisante au vu de la jurisprudence actuelle des kinés et de leur ordre, ou le TGI d'Evry a ordonné le paiement de la cotisation qu'à partir de la date du verdict du procès d'une kiné qui refusait de payer : elle a gagné 2 ans de cotis en ayant le droit d'exercer (mais qu'adviendrait-t'elle si un patient portait plainte contre elle depuis cette date de création de l'ordre sans qu'elle soit inscrite à l'ordre devant une autre juridiction, pénale notamment ?

Ignorer ce courrier parcequ'il n'a pas été envoyé en A/R me paraît dangereux, vu qu'il a été envoyé sur la liste obligatoire de l'ADELI, nécessaire à l'autorisation d'exercer, et répertoire qui nous demande notre lieu (adresse précise) d'exercice.
Attendre peut-être mais jusqu'au 30 septembre car après non inscription, interdiction d'exercer, même si dans la réalité cela sera impossible : mais un seul exemple de procès suffira à nous rappeler à la loi (du 21 décembre 2006 ! sans ses décrets....)


Dernière question : qu'en est-il réllement des cadres de santé, cadre sup et dircteur des soins (surveillants, surveillants généraux encore dans certaines cliniques !)qui a priori ne pourraient, ne devraient pas faire partie de l'ONI car n'exercant plus la profession (selon une jurisprudence du TGI de Toulouse toujours pour les kinés) ?
Qui postule alors chez les 131 IADE élus en départemental, les 31 IADE à l'échelon régional et 8 IADE au national dont 3 titulaires et 5 suppléants ?

Gaëtan CLEMENCEAU
IADE Cholet

[Christophe.Leroy]

Mais qui est donc ce prestataire qui va se charger de la collecte et de l'analyse des dossiers ?
Et son cout? Et que va-t-il faire de ces infos ( dont certaines trés personnelles.)?
Les droits garantis par la CNIL seront-ils respectés?
Bref que de questions....et d'inquiétudes?

[Yves Benisty]

Je rappelle que ce qui place l'infirmier (spécialisé ou pas) en situation d'exercice illégal, c'est la non-inscription à l'ordre. Mais alors, que risque celui qui ne paye pas ? Un procès au tribunal civil pour recouvrement de cotisation obligatoire. Cf. infra.

Cette idée de non-paiement est séduisante au vu de la jurisprudence actuelle des kinés et de leur ordre, ou le TGI d'Evry a ordonné le paiement de la cotisation qu'à partir de la date du verdict du procès d'une kiné qui refusait de payer : elle a gagné 2 ans de cotis en ayant le droit d'exercer

Ahemmm... Ne pas oublier qu'il y aura des frais d'avocat, des frais de justice, des frais de notification. L'addition risque d'être plus salée que deux fois 75 euros.

et la surprise....le dossier ressemble plus a un dossier des renseignement generaux qu'à une inscription pour un ordre pro.

Je ne l'ai pas encore reçu, mais concernant ce point, je serais plutôt favorable à la limitation des informations fournies : nom, prénom, adresse, adresse professionnelle, copie des diplômes, photo, éventuellement fiche de paye (qui permettrait d'établir des statistiques sur les salaires des infirmiers).

ca me faisait deja chier de payer 75 euros pour engraisser une poignée "d'élu",avide de pouvoir et qui profite de leurs heures oni pour glander...

Pour l'instant, les élus travaillent sur leur temps libre et leurs deniers personnels. Il est plus adapté de leur rendre hommage que de leur prêter des intentions coupables.

[maugeois]

Yves a écrit :

Je rappelle que ce qui place l'infirmier (spécialisé ou pas) en situation d'exercice illégal, c'est la non-inscription à l'ordre

C'est ce que j'ai écrit plus haut :

le paiement par chaque confrère et consoeur autorisera alors juridiquement l'exercice infirmier.

Yves a aussi écrit :

Mais alors, que risque celui qui ne paye pas ? Un procès au tribunal civil pour recouvrement de cotisation obligatoire. Cf. infra.

C'est aussi ce que j'ai écrit plus haut :

Cette idée de non-paiement est séduisante au vu de la jurisprudence actuelle des kinés et de leur ordre, ou le TGI d'Evry a ordonné le paiement de la cotisation qu'à partir de la date du verdict du procès d'une kiné qui refusait de payer : elle a gagné 2 ans de cotis en ayant le droit d'exercer

Mais la véritable question alors est de nouveau celle-ci :

mais qu'adviendrait-t'elle si un patient portait plainte contre elle depuis cette date de création de l'ordre sans qu'elle soit inscrite à l'ordre devant une autre juridiction, pénale notamment ?

Autre question posée dont on semble avoir la réponse : les cadres de santé ont-ils la légitimité de sieger ? A priori : NON
http://sofia.medicalistes.org/grillade/ ... .php?t=168

Alors la porte est ouverte à un ou une des 131 IADE élus à l'ordre départemental, ou au 31 du régional, voire au 8 du national (3 titulaires et 5 suppléants) non cadre.

Gaëtan CLEMENCEAU
IADE Cholet

[gpasdepseudo]

enfin des paroles sensées.....merci Monsieur

[gpasdepseudo]

monsieur Benisty !

[Yves Benisty]

C'est ce que j'ai écrit plus haut :

le paiement par chaque confrère et consoeur autorisera alors juridiquement l'exercice infirmier.

Euh, c'est une blague ? Je reformule : le fait de ne pas payer sa cotisation ne vous place pas en position d'exercice illégal de la profession d'infirmier. C'est le fait de ne pas être inscrit à l'oni qui vous place en position d'exercice illégal.

Mais le fait de ne pas payer expose à un procès en recouvrement de cotisations impayées. Comme pour n'importe quelle facture.

Mais la véritable question alors est de nouveau celle-ci :

mais qu'adviendrait-t'elle si un patient portait plainte contre elle depuis cette date de création de l'ordre sans qu'elle soit inscrite à l'ordre devant une autre juridiction, pénale notamment ?

Je n'ai pas répondu parce que votre phrase est trop ambiguë. Il faudrait préciser pour quels faits le patient porterait plainte, et devant quelle juridiction, la date de la plainte, et la date de l'inscription à l'oni.

Autre question posée dont on semble avoir la réponse : les cadres de santé ont-ils la légitimité de sieger ? A priori : NON
http://sofia.medicalistes.org/grillade/ ... .php?t=168

Vous renvoyez vers une page où vous écrivez la même chose ailleurs, ça n'aide pas à trouver vos arguments...

C'est une conclusion qui ne repose sur rien :

-un seul jugement, concernant les kinés, a évoqué le fait que les cadres kinés n'exerçaient pas le métier (ne donnaient pas de soins) ; en s'appuyant sur cet argument, ces cadres kinés ont été dispensés du payement de la cotisation à leur ordre ;

-ce jugement n'interdit nullement aux cadres de participer à l'ordre des MK ;

-ce jugement ne concerne pas les infirmiers ; or, dans notre décret, il est clairement précisé que l'organisation des soins fait partie de notre métier.

[cedr1c]

Euh, c'est une blague ? Je reformule : le fait de ne pas payer sa cotisation ne vous place pas en position d'exercice illégal de la profession d'infirmier. C'est le fait de ne pas être inscrit à l'oni qui vous place en position d'exercice illégal.

Ne pas renvoyer cette feuille veut dire ne pas être inscrit à moyen terme? Que dit la loi HPST?

-ce jugement n'interdit nullement aux cadres de participer à l'ordre des MK ;

Il dit juste qu'ils n'exercent plus la profession. Demain, je vais demander à mon boucher si être à l'ONI l'intéresse.

- Pour les frais en cas de procédure pour récupérer les sous, il faudrait demander à la jeune kiné (ou à Didier Lantz, d'Alize) passée à Ivry le 1er Septembre, avec relaxe pour la première période (avant l'ordre) et dispense de peine par la suite. A qui tout ce bazard a couté le plus cher? Pourquoi parler de procédure maintenant si ce n'est pour se montrer menaçant?
Et, en conclusion, le syndicat Alize se questionne:

Notre analyse est que le délit d’exercice illégal n’est pas ’évidence, dont l’ordre se gausse, pour une non inscription au tableau pour les professionnels diplômés et enregistrés à la DDASS. En particulier ceux qui
exerçaient avant l’avènement de l’ordre.

[maugeois]

Merci Yves de la précision de tes réponses et arguments , alors pourquoi n'as tu pas répondu à cette véritable question posée sur les cadres et leur présence plus tôt, si tu avais la réponse.
Surtout que j'ai précisé que pour moi, c'était a priori Non pour ma réponse à cette question. merci encore de ta réponse de qualité dans le fond et dans la forme. Nous n'avons pas tous la même verve et prose facile face à l'écriture.

Je cherche à travers ce débat sur ce site ou ailleurs, LA vérité et non MA verité; et surtout à faire circuler l'information au plus grand nombre.

Pour ma part, je suis depuis le départ favorable à l'ordre infirmier. Mais j'essaie de m'informer d'un maximun d'information sur le sujet, et encore une fois, je félicite le travail d'accumulation de notre collègue Arnaud sur son site de la SOFIA sur le sujet.

Bien à vous, chers confrères et consoeurs.