le HCSP attaqué ...

[syndicat RESILIENCE]

13ème législature
Question N° : 92457 de M. Richard Mallié ( Union pour un Mouvement Populaire - Bouches-du-Rhône ) Question écrite
Ministère interrogé > Santé et sports Ministère attributaire > Santé et sports
Rubrique > ministères et secrétariats d'État Tête d'analyse > structures administratives Analyse > haut conseil de la santé publique. fonctionnement. moyens
Question publiée au JO le : 02/11/2010

Texte de la question
M. Richard Mallié attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur le Haut conseil de la santé publique. Créé par la loi du 9 août 2004, il a pour mission de fournir aux pouvoirs publics l'expertise nécessaire à la conception et à l'évaluation de la politique de santé publique, ainsi qu'à la prévention et à la gestion des risques sanitaires, en lien avec les agences sanitaires. Tandis que son budget a connu deux augmentations successives de 48 % en 2008 et de 38 % en 2009, le nombre de réunions plénières décroît depuis 2007. En conséquence, il souhaite connaître la localisation, la superficie, le coût des locaux ainsi que le nombre d'emploi temps plein qui sont mis à disposition de cette instance mais également les raisons de cette augmentation budgétaire.
Texte de la réponse

[Maxime]

Titre corrigé (HSCP -> HCSP

Ceci dit, si ces chiffres sont vrais, ca peut effectivement amener a poser quelques questions...

[PO34]

13ème législature
Question N° : 92457 de M. Richard Mallié ( Union pour un Mouvement Populaire - Bouches-du-Rhône ) Question écrite
Ministère interrogé > Santé et sports Ministère attributaire > Santé et sports
Rubrique > ministères et secrétariats d'État Tête d'analyse > structures administratives Analyse > haut conseil de la santé publique. fonctionnement. moyens
Question publiée au JO le : 02/11/2010

Texte de la question
M. Richard Mallié attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur le Haut conseil de la santé publique. Créé par la loi du 9 août 2004, il a pour mission de fournir aux pouvoirs publics l'expertise nécessaire à la conception et à l'évaluation de la politique de santé publique, ainsi qu'à la prévention et à la gestion des risques sanitaires, en lien avec les agences sanitaires. Tandis que son budget a connu deux augmentations successives de 48 % en 2008 et de 38 % en 2009, le nombre de réunions plénières décroît depuis 2007. En conséquence, il souhaite connaître la localisation, la superficie, le coût des locaux ainsi que le nombre d'emploi temps plein qui sont mis à disposition de cette instance mais également les raisons de cette augmentation budgétaire.
Texte de la réponse

qu'elle est la réponse ...?

[Maxime]

Pour le moment, il n'y a pas de réponse

http://questions.assemblee-nationale.fr ... 2457QE.htm

Il y a une option pour se faire informer de la réponse, en bas de la page. Ca mérite de l'attendre...

[PO34]

Merci, comme soeur Anne , je vais attendre la réponse...