bonsoir,
encore une petite question:dans les textes,la pose de voie veineuse sur jug externe est interdite pour les ide,vu que nous pouvons ponctionner uniquement des veines des membres ou épicrâniennes;
hors,lorsque je pose la question à des iades,ils me disent tous que la jug externe est une veine périphérique et donc que cela peut constituer un abord vasculaire!
pourriez vous m'éclairer un peu là dessus?qu'en est il pour les ide et pour les iades?
merci
pose vvp jug externe
Modérateur : Marc
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jannie19
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Bruno huet
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Re: pose vvp jug externe
Question récurrente qui nécessite quelques explications.
Pour répondre à cette question, il faut croiser plusieurs données réglementaires ainsi que certaines recommandations.
L'IADE est soumis aux mêmes règles juridiques générales que l'infirmier diplômé d'État. S'y ajoutent celles qui résultent de l'extension et de l'exclusivité de compétence qui lui sont réglementairement reconnues.
L’article R. 4311-12 du code de la santé publique définit le champ d’activité de l’IADE :
« L’infirmier anesthésiste DE est seul habilité, à condition qu’un médecin anesthésiste-réanimateur puisse intervenir à tout moment, et après qu’un médecin anesthésiste-réanimateur a examiné le patient et établi le protocole, à appliquer les techniques suivantes :
1o Anesthésie générale ;
2o Anesthésie locorégionale et réinjections dans le cas où un dispositif a été mis en place par un médecin anesthésiste-réanimateur ;
3o Réanimation per-opératoire.
Il accomplit les soins et peut, à l’initiative exclusive du médecin anesthésiste-réanimateur, réaliser les gestes techniques qui concourent à l’application du protocole.
En salle de surveillance post-interventionnelle, il assure les actes relevant des techniques d’anesthésie citées aux 1o, 2o et 3o et est habilité à la prise en charge de la douleur postopératoire relevant des mêmes techniques.
Les transports sanitaires mentionnés à l’article R. 4311-10 sont réalisés en priorité par l’infirmier ou l’infirmière anesthésiste diplômé d’État.
L’infirmier ou l’infirmière, en cours de formation préparant à ce diplôme, peut participer à ces activités en présence d’un infirmier anesthésiste diplômé d’État. »
Certes, mais pour autant, cela ne donne pas un décret d’acte précis.
Quelles sont ses extensions ?
Il suffit de lire La publication de l’arrêté du 23 juillet 2012 relatif à la formation
conduisant au diplôme d’État d’infirmier anesthésiste, ainsi que ses annexes intitulés « Référentiel d’activité » pour répondre à la question de ce que peut entreprendre un IADE.
A cela il faut détailler les UE qui reprécisent certains points.
Le conseil de l’ordre des médecins a publié ses recommandations concernant les relations des MAR avec les chirurgiens et autre professionnel de santé.
Dans la rubrique des IADE, il est écrit :
Un certain nombre de responsabilités demeurent du ressort exclusif du médecin
anesthésiste-réanimateur dans ses rapports avec l’infirmier anesthésiste, telles que :
• la consultation pré-anesthésique, qui est de la compétence de l’anesthésiste-réanimateur même si celui-ci peut s’entourer d’autres avis spécialisés (cardiologue, pneumologue…) ;
• la prescription de l’anesthésie incluant le choix du type d’anesthésie (générale, locorégionale), des agents anesthésiques et des modalités de surveillance ;
• le geste technique permettant la réalisation d’une anesthésie loco-régionale (bloc
tronculaire, bloc plexique, rachianesthésie, anesthésie péridurale ou caudale, anesthésie locale intraveineuse) ;
• la prescription de médicaments ou de transfusions rendus nécessaires par l’état du
patient en cours d’anesthésie ;
• la mise en oeuvre de techniques invasives (pose de voies veineuses profondes,
sondes de Swan-Ganz)
• la prescription de soins et des examens post-opératoires ;
• la décision de sortie de la salle de surveillance post-interventionnelle.
Si on croise le référentiel de formation, l’absence sur la liste des actes interdits la jugulaire externe et le décret d’acte qui précise que « Il accomplit les soins et peut, à l’initiative exclusive du médecin anesthésiste-réanimateur, réaliser les gestes techniques qui concourent à l’application du protocole. »
On peut conclure que la réalisation de la pose de la jugulaire externe est autorisée au IADE mais pas au IDE sous la responsabilité d’un MAR.
Cordialement
Pour répondre à cette question, il faut croiser plusieurs données réglementaires ainsi que certaines recommandations.
L'IADE est soumis aux mêmes règles juridiques générales que l'infirmier diplômé d'État. S'y ajoutent celles qui résultent de l'extension et de l'exclusivité de compétence qui lui sont réglementairement reconnues.
L’article R. 4311-12 du code de la santé publique définit le champ d’activité de l’IADE :
« L’infirmier anesthésiste DE est seul habilité, à condition qu’un médecin anesthésiste-réanimateur puisse intervenir à tout moment, et après qu’un médecin anesthésiste-réanimateur a examiné le patient et établi le protocole, à appliquer les techniques suivantes :
1o Anesthésie générale ;
2o Anesthésie locorégionale et réinjections dans le cas où un dispositif a été mis en place par un médecin anesthésiste-réanimateur ;
3o Réanimation per-opératoire.
Il accomplit les soins et peut, à l’initiative exclusive du médecin anesthésiste-réanimateur, réaliser les gestes techniques qui concourent à l’application du protocole.
En salle de surveillance post-interventionnelle, il assure les actes relevant des techniques d’anesthésie citées aux 1o, 2o et 3o et est habilité à la prise en charge de la douleur postopératoire relevant des mêmes techniques.
Les transports sanitaires mentionnés à l’article R. 4311-10 sont réalisés en priorité par l’infirmier ou l’infirmière anesthésiste diplômé d’État.
L’infirmier ou l’infirmière, en cours de formation préparant à ce diplôme, peut participer à ces activités en présence d’un infirmier anesthésiste diplômé d’État. »
Certes, mais pour autant, cela ne donne pas un décret d’acte précis.
Quelles sont ses extensions ?
Il suffit de lire La publication de l’arrêté du 23 juillet 2012 relatif à la formation
conduisant au diplôme d’État d’infirmier anesthésiste, ainsi que ses annexes intitulés « Référentiel d’activité » pour répondre à la question de ce que peut entreprendre un IADE.
A cela il faut détailler les UE qui reprécisent certains points.
Le conseil de l’ordre des médecins a publié ses recommandations concernant les relations des MAR avec les chirurgiens et autre professionnel de santé.
Dans la rubrique des IADE, il est écrit :
Un certain nombre de responsabilités demeurent du ressort exclusif du médecin
anesthésiste-réanimateur dans ses rapports avec l’infirmier anesthésiste, telles que :
• la consultation pré-anesthésique, qui est de la compétence de l’anesthésiste-réanimateur même si celui-ci peut s’entourer d’autres avis spécialisés (cardiologue, pneumologue…) ;
• la prescription de l’anesthésie incluant le choix du type d’anesthésie (générale, locorégionale), des agents anesthésiques et des modalités de surveillance ;
• le geste technique permettant la réalisation d’une anesthésie loco-régionale (bloc
tronculaire, bloc plexique, rachianesthésie, anesthésie péridurale ou caudale, anesthésie locale intraveineuse) ;
• la prescription de médicaments ou de transfusions rendus nécessaires par l’état du
patient en cours d’anesthésie ;
• la mise en oeuvre de techniques invasives (pose de voies veineuses profondes,
sondes de Swan-Ganz)
• la prescription de soins et des examens post-opératoires ;
• la décision de sortie de la salle de surveillance post-interventionnelle.
Si on croise le référentiel de formation, l’absence sur la liste des actes interdits la jugulaire externe et le décret d’acte qui précise que « Il accomplit les soins et peut, à l’initiative exclusive du médecin anesthésiste-réanimateur, réaliser les gestes techniques qui concourent à l’application du protocole. »
On peut conclure que la réalisation de la pose de la jugulaire externe est autorisée au IADE mais pas au IDE sous la responsabilité d’un MAR.
Cordialement
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jannie19
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Re: pose vvp jug externe
alors là je dis un grand merci pour cette réponse compléte et étayée!!
-
Capitaine Cousteau
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Re: pose vvp jug externe
Sauf que le "on peut en conclure"... ne tient pas à grand chose.
Il n'a jamais existé de "liste d'actes interdit"...
Et la jug' n'est pas notifié dans les nouveaux référentiels (formation, activités, compétences).
Donc le flou total perdure. C'est également le cas sur d'autres actes de l'iADE.
En tout état de cause, la réponse dépend toujours de la lecture des textes.
Le décret IDE précise "veines périphériques des membres". Donc la jug', même si elle n'est pas centrale, demeure non autorisées.
Il n'a jamais existé de "liste d'actes interdit"...
Et la jug' n'est pas notifié dans les nouveaux référentiels (formation, activités, compétences).
Donc le flou total perdure. C'est également le cas sur d'autres actes de l'iADE.
En tout état de cause, la réponse dépend toujours de la lecture des textes.
Le décret IDE précise "veines périphériques des membres". Donc la jug', même si elle n'est pas centrale, demeure non autorisées.
-
Bruno huet
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Re: pose vvp jug externe
Bonjour
Comme toujours le capitaine est toujours opposé à toute idée qui peut être exprimé sur ce forum.
Chacun a le droit d'avoir une opinion.
Il est agaçant de se voir renvoyer systématiquement l'application du décret d'acte IDE alors que comme cela a été écrit L'IADE est soumis aux mêmes règles juridiques générales que l'infirmier diplômé d'État. S'y ajoutent celles qui résultent de l'extension et de l'exclusivité de compétence qui lui sont réglementairement reconnues.
Ceci implique que nous avons une extension reconnue.
À chacun de lire le nouveau référentiel de 2012 pour se rendre compte que de nombreuses questions trouvent leurs réponse par une lecture attentive.
Certe pour les voies d'abords il est écrit réaliser/ aide des voies d'abord veineuse ou artériel.
Sans autres précisions ce qui peut poser question.
Pour la radiale, c'était dans les apprentissages techniques de l'ancienne version.
Peut on dire qu'étant été formé antérieurement j'ai le droit et mes nouveaux collègues non ?
Juste pour démontrer que parfois rien n'est vraiement claire et c'est volontairement que le législateur laisse une marche de manœuvre permettant la souplesse nécessaire,
La justice sera éclairé par l'expertise médicale et je reste convaincu qu'un IADE ne sera pas comdamné pour avoir avec le feu vert du MAR réalisé ce geste technique parfaitement maitrisé par la corporation IADE.
J'ai jamais dit qu'il existait une liste d'acte interdit.
Ce serait débile car elle serait sans fin.
Juste que la SFAR à lister des actes qui étaient dans sa réalisation une exclusivité des MAR.
Que la pose d'une jugulaire externe ne faisait pas partie de cette liste, ce qui implique que conformément au décret d'acte on pouvait la réaliser à l'initiative du MAR.
Que cette vision a été valider par un membre de la SFAR qui se trouve être mon chef de service qui a contre signer une note de service expliquant aux collègues les conditions de sa réalisation.
Voilà voilou mon Capitaine une vision que tu as le droit de ne pas partager.
Cordialement
BH
Comme toujours le capitaine est toujours opposé à toute idée qui peut être exprimé sur ce forum.
Chacun a le droit d'avoir une opinion.
Il est agaçant de se voir renvoyer systématiquement l'application du décret d'acte IDE alors que comme cela a été écrit L'IADE est soumis aux mêmes règles juridiques générales que l'infirmier diplômé d'État. S'y ajoutent celles qui résultent de l'extension et de l'exclusivité de compétence qui lui sont réglementairement reconnues.
Ceci implique que nous avons une extension reconnue.
À chacun de lire le nouveau référentiel de 2012 pour se rendre compte que de nombreuses questions trouvent leurs réponse par une lecture attentive.
Certe pour les voies d'abords il est écrit réaliser/ aide des voies d'abord veineuse ou artériel.
Sans autres précisions ce qui peut poser question.
Pour la radiale, c'était dans les apprentissages techniques de l'ancienne version.
Peut on dire qu'étant été formé antérieurement j'ai le droit et mes nouveaux collègues non ?
Juste pour démontrer que parfois rien n'est vraiement claire et c'est volontairement que le législateur laisse une marche de manœuvre permettant la souplesse nécessaire,
La justice sera éclairé par l'expertise médicale et je reste convaincu qu'un IADE ne sera pas comdamné pour avoir avec le feu vert du MAR réalisé ce geste technique parfaitement maitrisé par la corporation IADE.
J'ai jamais dit qu'il existait une liste d'acte interdit.
Ce serait débile car elle serait sans fin.
Juste que la SFAR à lister des actes qui étaient dans sa réalisation une exclusivité des MAR.
Que la pose d'une jugulaire externe ne faisait pas partie de cette liste, ce qui implique que conformément au décret d'acte on pouvait la réaliser à l'initiative du MAR.
Que cette vision a été valider par un membre de la SFAR qui se trouve être mon chef de service qui a contre signer une note de service expliquant aux collègues les conditions de sa réalisation.
Voilà voilou mon Capitaine une vision que tu as le droit de ne pas partager.
Cordialement
BH
-
Capitaine Cousteau
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- Enregistré le : 19 mai 2010, 21:19
Re: pose vvp jug externe
Loin de moi l'idée d'être contre toute idée exprimée sur ce forum, je donne - comme tu le dis - mon opinion.
Il s'avère
- Que le KTA, contrairement à la jug', est clairement écrit dans les nouveaux référentiels. Alors qu'il ne l'était pas du tout auparavant.
Que les interpretations de textes du style "je reste persuadé que..." ; reste toujours très discutable. J'ai connu des IDE qui par le même raisonnement "estimé que..." ou "resté persuadé que..." il pouvait incuber.
Et on peut se retourner vers des discussions (infirmiers.com) sur l'extubation par des IDE en SSPI où certains bien-pensant "estime que leur lecture des textes les autorise à ....".
En tout état de cause, une note de service interne, même du Pape, ne vaut rien.
Si l'avis sur ce genre de point était aussi clair et net, alors la SFAR écrirait : "L'IADE à le droit de..."
Or, ce n'est pas ce qu'elle écrit.
Ca n'a pas non plus été écrit par le Code de Santé Publique, ni dans le nouveau référentiel, ni par le SNIA, ni par personne... sur un document officiel et public.
Des médecins et chefs de service qui cautionnent les actions des IADE au sein de leurs services, il y en a des tas.
Des prises de positions officielles et "validante" ; il n'y en a pas.
Devant le juge, puisque tu l'évoques, l'expert est un médecin. Pas un IADE.
Il s'avère
- Que le KTA, contrairement à la jug', est clairement écrit dans les nouveaux référentiels. Alors qu'il ne l'était pas du tout auparavant.
Que les interpretations de textes du style "je reste persuadé que..." ; reste toujours très discutable. J'ai connu des IDE qui par le même raisonnement "estimé que..." ou "resté persuadé que..." il pouvait incuber.
Et on peut se retourner vers des discussions (infirmiers.com) sur l'extubation par des IDE en SSPI où certains bien-pensant "estime que leur lecture des textes les autorise à ....".
En tout état de cause, une note de service interne, même du Pape, ne vaut rien.
Si l'avis sur ce genre de point était aussi clair et net, alors la SFAR écrirait : "L'IADE à le droit de..."
Or, ce n'est pas ce qu'elle écrit.
Ca n'a pas non plus été écrit par le Code de Santé Publique, ni dans le nouveau référentiel, ni par le SNIA, ni par personne... sur un document officiel et public.
Des médecins et chefs de service qui cautionnent les actions des IADE au sein de leurs services, il y en a des tas.
Des prises de positions officielles et "validante" ; il n'y en a pas.
Devant le juge, puisque tu l'évoques, l'expert est un médecin. Pas un IADE.
-
Mister Hyde
Re: pose vvp jug externe
Cas concrêt... 
Demande d'un IA par un service pour une difficulté à poser une voie périph...bref le lot quotidien, mais dans une situation "non urgente".
Tout allait bien jusqu'au jour où...
imaginons le cas où un IA ou un DE qui pose habituellement des jug externes, en réfère au MAR, vérifie la CRASE et répercute la faisabilité et l'impossibilité d'une autre voie périph et que la seule alternative est une voie centrale avec tout ce que cela sous entend, il lui dit comme d'habitude "d'y aller" et que néanmoins dans les heures qui suivent survient malheureusement un gros hématome...
en cas de procédure judiciaire et expertise car les juges se réfèrent à des experts, ceux-ci demandent toujours quelles sont les habitudes du service et recherchent des dysfonctionnements d'ordre organisationnel ou des fautes détachables évidemment...
Je vous donne mon avis, si d'aventure il est prouvé qu'un IA voire un IDE a l'HABITUDE de poser des jug externes, càd qu'il en a des centaines à son compteur perso, qu'il ou elle les répercute dans les dossiers (traçabilité) , que le cadre aussi bien que le médecin responsable en a connaissance, que l'expert dit expressément qu'il n'est pas établi clairement dans un sens ou dans l'autre que l'agent avait ou pas la formation adéquate mais que les médecins lui ont appris la technique pour la lui déléguer, et qu'en tout état de causes ce fonctionnement prospère HABITUELLEMENT dans cet établissement depuis des années...je doute que cet IA ou IDE soit personnellement inquiété au titre d'une faute détachable du service qui fonctionne HABITUELLEMENT de cette façon.
Dans un pareil cas c'est la surveillance du point de perfusion qui va être déterminante, donc le minimum est d'avertir ceux ou celles qui ont charge de cette surveillance. Transmettre oralement a des limites. Si c'est écrit nulle part, les autres personnels vont dire qu'ils n'ont pas été avertis de cet acte qui est un peu plus "à risque" qu'une ponction au bras, et ça peut poser effectivement plus de problème, jusqu'à rechercher une responsabilité perso, voire même chercher des "poux dans la tête"...
Au niveau de la responsabilité c'est probablement du cas par cas...
si d'aventure il y avait ses lésions dûes notamment à un manque de coopération du patient...
ou si l'IA va au service, pose sa JE sans en référer à quiconque...
etc etc...
Demande d'un IA par un service pour une difficulté à poser une voie périph...bref le lot quotidien, mais dans une situation "non urgente".
Tout allait bien jusqu'au jour où...
imaginons le cas où un IA ou un DE qui pose habituellement des jug externes, en réfère au MAR, vérifie la CRASE et répercute la faisabilité et l'impossibilité d'une autre voie périph et que la seule alternative est une voie centrale avec tout ce que cela sous entend, il lui dit comme d'habitude "d'y aller" et que néanmoins dans les heures qui suivent survient malheureusement un gros hématome...
en cas de procédure judiciaire et expertise car les juges se réfèrent à des experts, ceux-ci demandent toujours quelles sont les habitudes du service et recherchent des dysfonctionnements d'ordre organisationnel ou des fautes détachables évidemment...
Je vous donne mon avis, si d'aventure il est prouvé qu'un IA voire un IDE a l'HABITUDE de poser des jug externes, càd qu'il en a des centaines à son compteur perso, qu'il ou elle les répercute dans les dossiers (traçabilité) , que le cadre aussi bien que le médecin responsable en a connaissance, que l'expert dit expressément qu'il n'est pas établi clairement dans un sens ou dans l'autre que l'agent avait ou pas la formation adéquate mais que les médecins lui ont appris la technique pour la lui déléguer, et qu'en tout état de causes ce fonctionnement prospère HABITUELLEMENT dans cet établissement depuis des années...je doute que cet IA ou IDE soit personnellement inquiété au titre d'une faute détachable du service qui fonctionne HABITUELLEMENT de cette façon.
Dans un pareil cas c'est la surveillance du point de perfusion qui va être déterminante, donc le minimum est d'avertir ceux ou celles qui ont charge de cette surveillance. Transmettre oralement a des limites. Si c'est écrit nulle part, les autres personnels vont dire qu'ils n'ont pas été avertis de cet acte qui est un peu plus "à risque" qu'une ponction au bras, et ça peut poser effectivement plus de problème, jusqu'à rechercher une responsabilité perso, voire même chercher des "poux dans la tête"...
Au niveau de la responsabilité c'est probablement du cas par cas...
si d'aventure il y avait ses lésions dûes notamment à un manque de coopération du patient...
ou si l'IA va au service, pose sa JE sans en référer à quiconque...
etc etc...
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Bruno huet
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Re: pose vvp jug externe
Bonjour
Cher capitaine, comme tu aimes polémiquer, permet moi de t'apporter la contradiction.
-Sur le Cathé artériel
tu as probablement lu rapidement l'ancien arrêté de formation dont j'ai extrait la partie qui nous intéresse.
Arrêté du 17 janvier 2002 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste
Au cours de la première année :
2. Enseignements dirigés et pratiques
Intubation, masque laryngé, copa ou matériels proches : matériels, technique et pratique
Abords vasculaires périphériques et cathéter artériel radial.
Je ne me répéterai pas sur la formulation du nouveau référentiel.
- Sur les phrases utilisées « je reste persuadé que »
D'accord avec toi que cette formulation n'est pas une affirmation et peut permettre d'écrire n'importe quoi. Son utilisation a seulement été motivée par le fait qu'aucune jurisprudence n'a permis de lire le droit sur ce point précis.
- Sur une note de service du chef de service
Membre de la SFAR, il a pris ses renseignements auprès de ses collègues expert de la SFAR avant d'écrire et de signer une note de service qui engage sa responsabilité.
- Devant le juge, puisque tu l'évoques, l'expert est un médecin. Pas un IADE. Tu te trompes.
Effectivement un MAR sera nommé systématiquement pour répondre au juge à certaines questions d'ordre médicale. Sur la région Ile de France de plus en plus de paramédicaux sont nommés non pas comme sapiteur mais comme co-expert et dans la liste tu trouvera des IADE.
Les personnes ressources peuvent être aussi les directeurs d'écoles d'IADE.
Contacte la directrice de l'école de l'AP, histoire d'avoir un autre point de vue.
Lors de la réalisation du nouveau référentiel au ministère , les représentants de la SFAR ne souhaitaient pas entrer plus dans le détail afin de laisser une évolution possible. J'ai personnellement demandé lors de cette réunion à ceux que soit précisé la pose de la jugulaire externe.
J'ai essuyé un refus des médecins de la SFAR et du comité d'entente des écoles d'IADE au motif que cela n'était pas utile de le préciser.
Cordialement à toi
Cher capitaine, comme tu aimes polémiquer, permet moi de t'apporter la contradiction.
-Sur le Cathé artériel
tu as probablement lu rapidement l'ancien arrêté de formation dont j'ai extrait la partie qui nous intéresse.
Arrêté du 17 janvier 2002 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste
Au cours de la première année :
2. Enseignements dirigés et pratiques
Intubation, masque laryngé, copa ou matériels proches : matériels, technique et pratique
Abords vasculaires périphériques et cathéter artériel radial.
Je ne me répéterai pas sur la formulation du nouveau référentiel.
- Sur les phrases utilisées « je reste persuadé que »
D'accord avec toi que cette formulation n'est pas une affirmation et peut permettre d'écrire n'importe quoi. Son utilisation a seulement été motivée par le fait qu'aucune jurisprudence n'a permis de lire le droit sur ce point précis.
- Sur une note de service du chef de service
Membre de la SFAR, il a pris ses renseignements auprès de ses collègues expert de la SFAR avant d'écrire et de signer une note de service qui engage sa responsabilité.
- Devant le juge, puisque tu l'évoques, l'expert est un médecin. Pas un IADE. Tu te trompes.
Effectivement un MAR sera nommé systématiquement pour répondre au juge à certaines questions d'ordre médicale. Sur la région Ile de France de plus en plus de paramédicaux sont nommés non pas comme sapiteur mais comme co-expert et dans la liste tu trouvera des IADE.
Les personnes ressources peuvent être aussi les directeurs d'écoles d'IADE.
Contacte la directrice de l'école de l'AP, histoire d'avoir un autre point de vue.
Lors de la réalisation du nouveau référentiel au ministère , les représentants de la SFAR ne souhaitaient pas entrer plus dans le détail afin de laisser une évolution possible. J'ai personnellement demandé lors de cette réunion à ceux que soit précisé la pose de la jugulaire externe.
J'ai essuyé un refus des médecins de la SFAR et du comité d'entente des écoles d'IADE au motif que cela n'était pas utile de le préciser.
Cordialement à toi
-
Bruno huet
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Re: pose vvp jug externe
Bonjour
Réponse à Mister Hyde
La jurisprudence est constante dans ce domaine.
Le fait qu'un geste technique, hors des clous soit réalisé depuis longtemps est interprété comme un facteur aggravant.
La cour de cassation à préciser qu'il importe peu de savoir si le professionnel a correctement réalisé l'acte dans les règles qui s'imposent, pour pareil cas à un personnel qualifié : le seul fait que cet acte dépasse sa compétence réglementaire suffit à le rendre responsable.
Pour l'IADE le décret précise qu'il accomplit les soins et peut, à l’initiative exclusive du médecin anesthésiste-réanimateur, réaliser les gestes techniques qui concourent à l’application du protocole.
Ensuite vient la maitrise du geste qu'il convient de prouver par une pratique régulière ( souvent le cas au bloc pour les IADE).
C'est sur cet extrait que le ministère nous a confirmé qu'un IADE pouvait induire seul en salle dans le respect des règles de l'art.
Dans les services, il n'est pas possible de poser une JE à la demande d'une IDE ou de sa propre initiative ( sauf cas d’extrême urgence).
Sur la note de service, il est précisé que l'IADE doit avoir l'autorisation du MAR afin de respecter la nuance de notre article du décret.
Malheureusement, ce n'est pas le cas des IDE qui ne dispose pas de notre extension de compétence par rapport au décret d'actes.
J'avoue que dans une expertise, l'IDE serait probablement sacrifié car les textes, la jurisprudence ne serait pas en sa faveur. Maintenant le juge appréciera en fonction de nombreux éléments et peux très bien au vue des circonstances condamner sans application de peine.
Cordialement à toi
Réponse à Mister Hyde
La jurisprudence est constante dans ce domaine.
Le fait qu'un geste technique, hors des clous soit réalisé depuis longtemps est interprété comme un facteur aggravant.
La cour de cassation à préciser qu'il importe peu de savoir si le professionnel a correctement réalisé l'acte dans les règles qui s'imposent, pour pareil cas à un personnel qualifié : le seul fait que cet acte dépasse sa compétence réglementaire suffit à le rendre responsable.
Pour l'IADE le décret précise qu'il accomplit les soins et peut, à l’initiative exclusive du médecin anesthésiste-réanimateur, réaliser les gestes techniques qui concourent à l’application du protocole.
Ensuite vient la maitrise du geste qu'il convient de prouver par une pratique régulière ( souvent le cas au bloc pour les IADE).
C'est sur cet extrait que le ministère nous a confirmé qu'un IADE pouvait induire seul en salle dans le respect des règles de l'art.
Dans les services, il n'est pas possible de poser une JE à la demande d'une IDE ou de sa propre initiative ( sauf cas d’extrême urgence).
Sur la note de service, il est précisé que l'IADE doit avoir l'autorisation du MAR afin de respecter la nuance de notre article du décret.
Malheureusement, ce n'est pas le cas des IDE qui ne dispose pas de notre extension de compétence par rapport au décret d'actes.
J'avoue que dans une expertise, l'IDE serait probablement sacrifié car les textes, la jurisprudence ne serait pas en sa faveur. Maintenant le juge appréciera en fonction de nombreux éléments et peux très bien au vue des circonstances condamner sans application de peine.
Cordialement à toi